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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge unique (1)
DTA_2206771_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Gros, magistrat désigné, - les observations de Me Aachour substituant Me Aras, représentant M. F et de Mme D. La préfète du Bas-Rhin n'était ni présente, ni représentée.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100802_20230224
24 février 2023
24 février 2023
C, -les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102353_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Parisien, premier conseiller, Mme Achour, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. Le rapporteur, P. PARISIEN Le président, P.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102359_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
A ; - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101836_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
C B, représenté par Me Achou-Lepage, demande au tribunal : 1°) d'annuler le certificat, délivré le 28 janvier 2021 par le maire de Messanges à l'indivision A, de non-opposition à la déclaration préalable
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101899_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101956_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102065_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103674_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Par un mémoire enregistré le 7 octobre 2021, le maire de la commune de Marmande, représenté par Me Achou-Lepage, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SARL Asia
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103860_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ciréfice, président, Mme Achour, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024. Le rapporteur, F.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401401_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 25 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300331_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Brossier, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - puis les observations de Me Vrignaud, avocat, pour la commune de Pompignan. 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2603093_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 février 2026, la société VKR EXO Center, représentée par Me Achour, demande au juge des référés : 1°) d’enjoindre au maire de Villeneuve-Saint-Georges
Source officielleChambre sociale 4-4
696731dbcdc6046d473898ff
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ACour d'Appel de [Localité 7] Chambre sociale 4-4 N° RG 25/00569 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XBEI Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0903JUD004287510
3 septembre 2015
3 septembre 2015
In the case of Achour v. France (as cited in the judgment) I concurred in the outcome.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300224
14 février 2012
14 février 2012
2008 que Me D..., huissier de justice ayant délivré cet acte, a adressé au Conseil de l'appelant pour lui transmettre « copies des congés signifiés le 16 mars 2007 » que lorsqu'il s'est présenté à Acheux-en-Vimeu
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300225
14 février 2012
14 février 2012
2008 que Me C..., huissier de justice ayant délivré cet acte, a adressé au Conseil des appelants pour lui transmettre « copies des congés signifiés le 16 mars 2007 » que lorsqu'il s'est présenté à Acheux-en-Vimeu
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302710_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
requête enregistrée le 24 mai 2023, et par des mémoires enregistrés le 13 décembre 2023 et le 25 janvier 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la SCI La Grange Poujeau, représentée par Me Achou-Lepage
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01037_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
B et l'association Vivre dans la Cité, représentés par Me Achou-Lepage, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 décembre 2019 ; 3°) de mettre à la charge solidaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02120_20260212
12 février 2026
12 février 2026
mémoires complémentaires enregistrés les 25 juillet 2023, 2 septembre et 26 novembre 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la société civile immobilière (SCI) Les Sirènes, représentée par Me Achou-Lepage
Source officiellePage 39 sur 65