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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
à M. Alain Alfred X... du désistement de son pourvoi forméc/M. Alain Paul X
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01281
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Alain Alfred X... que sur le pourvoi incident relevé par Mmes Aurélia, Lara et Laetitia X... ; Donne acte à M. Alain Alfred X... du désistement de son pourvoi formé contre M.
Source officielleciv1
61372323cd58014677405ef1
7 octobre 1998
7 octobre 1998
Alain X..., 2 / Mme Isabelle X..., demeurant ensemble ... en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 1), au profit : 1 / de M.
Source officiellesoc
613723d5cd5801467740ec61
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Alain N..., 8 / de M. Daniel XS..., 9 / de M. Pascal ZG..., 10 / de M. Pierre ZH..., 11 / de M. Alain ZE..., 12 / de M. Pascal XK..., 13 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90981
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9165b
27 mai 2014
27 mai 2014
Le poste de Monsieur Alain X... a été supprimé et n'a pas été remplacé.
Source officielleRéférés Premier Président
68f1d25fe5a8ebce715482cc
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Elle soutient que la situation n°5 n'aurait pas été réglée en raison du comportement de la société ALM ALLAIN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0bb
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Alain Y... à payer une amende civile de 3 000 € et à verser à M.
Source officielleciv1
6137208ccd580146773eb780
13 janvier 1987
13 janvier 1987
Alain Y... et M.
Source officiellecr
6137262dcd58014677423850
19 février 2002
19 février 2002
quant à la condamnation de Jille X... et en ce qu'il a déclaré Elie X... coupable des 4 chefs de prévention et l'a condamné à une amende de 15 000 francs ; " aux motifs qu'" il n'est pas établi qu'Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870ab
3 juin 2004
3 juin 2004
Les 8 et 9 septembre 2000, la société ALAIN X... a participé au salon BIJHORCA et s'est fait dérober sa collection au cours de la première journée vers 15 heures.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89530
23 octobre 2007
23 octobre 2007
No 07 / 00469 AFFAIRE : Alain X... C / S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a05
10 novembre 2015
10 novembre 2015
DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 15/ 03884 No MINUTE : 15/ 47 Appel de l'ordonnance rendue le 27 Octobre 2015 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Alain
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe990f
11 avril 2024
11 avril 2024
La société LOGISTIQUE ALAINE indique pour sa part que M.
Source officiellecr
613726a1cd58014677427349
7 février 2007
7 février 2007
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2006, qui, pour atteintes sexuelles aggravées en récidive, l'a condamné à 10 ans d'emprisonnement, à 10
Source officiellecr
61372698cd58014677426d9d
12 avril 2005
12 avril 2005
Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 30 juin 2004, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction refusant
Source officiellecomm
61372425cd58014677412e03
28 avril 2004
28 avril 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Orléans, 7 juin 2001), que la société Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe85
23 novembre 2012
23 novembre 2012
aux parties par lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT DU 23 NOVEMBRE 2012 MINUTE N° 283/ 12 APPELANT : Monsieur Alain
Source officiellecr
écembre 1996 qui, dans les poursuites exercéesc/Alain Z
613725b6cd5801467741ff86
6 novembre 1997
6 novembre 1997
sur le pourvoi formé par : - La Société GARAGE de PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 18 décembre 1996 qui, dans les poursuites exercées contre Alain
Source officiellecr
613725c4cd58014677420603
4 novembre 1998
4 novembre 1998
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, du 10 juin 1997, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfb5
7 décembre 1995
7 décembre 1995
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 27 octobre 1994, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 francs d'amende et
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