Il soutient également être menacé par le propriétaire de l'autobus qu'il conduisait lorsqu'il a été victime d'une violente agression par les hommes de main son père, laquelle a entraîné la dégradation

contraintes liées à son état de santé, elle n'apporte aucun élément médical, compte tenu de ce qui vient d'être dit au point 8, sur ses difficultés de déplacement à pied ou sur son impossibilité de prendre l'autobus

l'emploi et de la solidarité enregistré le 28 novembre 1997 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille ne comportait l'énoncé d'aucun moyen dont Mme X... n'avait pas déjà eu connaissance aucours

circonstances de l'espèce, à altérer la sincérité du scrutin ; que, d'autre part, l'affichage ambulant effectué par l'association Grenoble Objectif Citoyenneté dans les rues de Grenoble au moyen d'un autobus

[M] est en 'situation commerciale', ce qui n'est pas contesté, 'à 8h19, il descend de l'autobus en serrant le frein de parc.

Au 31 décembre 1998, la société [33] (alors dénommée [36]) a procédé à un apport partiel de ses actifs de sa branche d'activité conception, fabrication, commercialisation d'autocars et d'autobus à la société

de coopération entre les services, qu'il transmettait 'diligemment' les informations demandées et que la procédure a été respectée, s'agissant de l'acquisition d'outils destinés à la maintenance des autobus

société AIRELLE , filiale du groupe de transports routiers KEOLIS -dont la SNCF est un important actionnaire-' effectuait jusqu'au printemps 2010, pour le compte des compagnies aériennes, les navettes en autobus

2003 à 2007, la société Transordizia SL, qui exerçait en Espagne, depuis son siège à Irun et à partir d'un établissement secondaire situé en Catalogne, une activité de transport routier par camion ou autobus

  Après leur arrestation, les requérants furent emmenés dans un autobus où ils furent battus et insultés.

Charalambous et deux ou trois autres soldats furent pris sous le feu de l’armée turque alors qu’ils fouillaient des autobus dans le secteur de Koutsoventis Vounos.

société SOFRES COMMUNICATION qui a pour activité la réalisation d'enquêtes de «'terrain'» a effectué, à ce titre, pendant de nombreuses années, une mission de comptage des «'cartes oranges'» dans les autobus

[Localité 7] représenté par Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 SARL SOCIETE DES AFFAIRES KESRAOUI (S.A.K.) enseigne AU DEPART DES AUTOBUS

A 10h45 il a été procédé au contrôle des passagers d'un autobus FLIXBUS.

syndicat UNSA du personnel de la CTPO la somme de 3.000 euros pour ses frais irrépétibles exposés tant en première instance qu'en appel ; AUX MOTIFS QUE la CTPO, assurant les transports en commun par autobus

84.087,79 € figurant dans sa déclaration sur l'honneur au titre de la valeur de son patrimoine mobilier incluait une somme de 35.459,49 € correspondant à une indemnité versée au titre d'un accident d'autobus

droits de l'homme ; quant aux actes antérieurement accomplis sur le fondement de l'article 60 du code des douanes, dans le temps qui a immédiatement suivi le contrôle des passagers de l'autobus

endroit idéal pour prendre un verre en toute tranquillité » ; qu'enfin les pièces produites par l'appelante, relatives à un retour des marginaux dans le secteur et au passage répété de véhicules et d'autobus

description suffisante de l'état initial du site ; qu'elle explique pourquoi la solution du tramway a été préférée au renforcement de la desserte ferroviaire par la SNCF ou à la création d'un réseau d'autobus

délibérations litigieuses, la région Ile-de-France a accordé une aide financière aux collectivités publiques qui, ayant conclu avec une entreprise privée un contrat d'exploitation de lignes régulières d'autobus