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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
5fd9288791aca307b467eae6
27 mai 2020
vacants - Constaté qu'IMRFA ne justifie pas qu'une décision interne de MIM devait nécessairement conduire cette dernière à restituer les clés du local litigieux parce que "non rentable", même si d'aventure
Chambre 04
69a3de92cdc6046d471d4c03
27 octobre 2025
Il s'agit des murs de refend … Nous ne participerons pas à cette aventure tant personne n'est clair sur le sujet ……Mon analyse s'étend par ailleurs à l'ensemble poteaux/poutres en dessous des gradins …
Pôle 5 - Chambre 1
63d22a899b3c8605deec1fa5
25 janvier 2023
démarché des clients, s'il a pu mentionner qu'il était un ancien salarié de la société BUTET, il a pris la peine de préciser l'identité de son nouvel employeur, ou qu'il s'agissait «d'une nouvelle aventure
1ère Chambre
6451fb8348616ed0f8cd50a2
2 mai 2023
- à titre subsidiaire, si d'aventure une condamnation devait être prononcée à l'encontre de la S.C.I. ROCCO, ladite société est bien fondée à solliciter de la cour, qu'elle condamne la S.A.R.L.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6780be1c780de3a214879e3a
9 janvier 2025
les termes suivants : Objet: Notification de licenciement pour faute grave Monsieur, Vous avez été embauché le 01/10/1999 en qualité de moniteur d'atelier sur l'établissement du Foyer l'Aventure
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02571
7 novembre 2017
nécessaire, ce qui, selon ce témoin, est fréquent en classe maternelle ; qu'elle verse également aux débats différents documents relatifs aux outils pédagogiques mis en place en petite section, dont les "Aventures
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00128
21 janvier 2016
Une personne aussi carrée que vous ne part pas à l'aventure aussi soudainement.
Pôle 6 - Chambre 11
6035c603967fda2d2b7c47b4
26 février 2016
- DIRE qu'à ce titre, le concluant doit bénéficier d'une contrepartie obligatoire en repos des heures de nuit depuis le mois de novembre 2003 ou bien d'une compensation salariale si d'aventures l'employeur
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300187
5 mars 2020
faite en considération de l'achat du terrain, le remboursement des loyers exposés entre le mois de juin 2014 et le mois de juillet 2015 (590 X 13), qu'ils font état du stress que leur cause cette " aventure
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01831
28 septembre 2011
décembre 2001 à un nombre indéterminé de cadres et de non cadres de la SAS METALEUROP NORD ; que cette annonce était ainsi rédigée : « Voici près de 8 mois, nous avons démarré ensemble une grande aventure
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01819
12 septembre 2012
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01820
63d0d63681a7b805de12b746
24 janvier 2023
tirer l'eau avec un seau, la pompe installée a l'intérieur du puits (époque Monsieur [Z] [FW]. nous étions quatres enfants avec l'autorisation de Mr [Z] [FW] prenaient suivant leurs besoins....nous avont
5ème chambre sociale PH
69ddce19cdc6046d472a8134
13 avril 2026
Ce n'est pas un licenciement, il est au courant de la fin de son aventure chez nous", explique-t-il avant d'ajouter : "Quand je suis arrivé, j'ai constaté certaines choses, certaines actions que j'ai entreprises
1ere Chambre Section 2
642fb7bfcece1704f5747a6f
6 avril 2023
Il s'était effondré, n'était pas clôturé et présentait un danger pour toute personne notamment les enfants qui pouvaient facilement s'aventurer dans ces ruines.
Pôle 6 - Chambre 5
5fca25ddcbbf603303c5003e
3 décembre 2020
[U] reconnaît 'avoir pété les plombs' en janvier 2015 et l'avoir harcelée d'appels et de textos car il souhaitait la dissuader d'avoir une nouvelle aventure qui était honteuse pour lui et pour elle et
Chambre sociale
6597aba6ade3490008c312b0
4 janvier 2024
Bien cordialement, ''Si vous pensez que l'aventure est dangereuse, essayez la routine ' Elle est mortelle'!'' [B] [Z].'»
2e Chambre
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6 avril 2017
intentionnellement et raisonnablement un sacrifice extraordinaire est fait ou une dépense extraordinaire encourue pour le salut commun, dans le but de préserver d'un péril les propriétés engagées dans une aventure
5fdbb8d9c451a997dd8b8a7b
5 février 2019
faite en considération de l'achat du terrain, le remboursement des loyers exposés entre le mois de juin 2014 et le mois de juillet 2015 (590 X 13), qu'ils font état du stress que leur cause cette ' aventure
Pôle 5 - Chambre 4
5fdc0617b7432b2a51ca81d2
9 janvier 2019
pour continuer à respecter ses obligations à l'égard de notre société », pour ensuite préciser : « Vous comprendrez bien, au vu de ce qui précède, que nous ne pouvons nous engager dans une nouvelle « aventure
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