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11 470 résultats pour « Bezzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2403258_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Elle soutient que les moyens soulevés par la SASU Altéa Sécurité Béziers ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3f

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

, avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant Monsieur Jean Jacques Y...

Source officielle
CA

1re chambre civile

659cf1710b6b43000800d804

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Décrets n° 2011-846 et 847 du 18 juillet 2011) ORDONNANCE RECTIFICATIVE DU 08 JANVIER 2024 N° 2024/18 N° RG 24/00120 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QCTU LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE BEZIERS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2500531_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

B D et situés 1 rue Michel Bataillou et 4 rue Louis Bataillou sur le territoire de la commune de Murviel-lès-Béziers, présentent un risque d'effondrement.

Source officielle
CC

soc

613723f6cd58014677410773

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Caron, demeurant cité Saint-Martin, 21, rue Paul Valéry, 34700 Lodève, 2 / de la société Béziers sécurité Hérault (BSH), société à responsabilité limitée, dont le siège est centre commercial Béziers

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475784.20240118

Admin. suprême

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par un jugement nos 2100551, 2107670 du 9 mai 2023, ce tribunal, après avoir admis l'intervention de la communauté d'agglomération de Béziers Méditerranée, a déchargé M.

Source officielle
CA

Attributions PP

696a352bcdc6046d47858f8a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

. *** FAITS ET PROCEDURE: Par ordonnance du 4 avril 2023, le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Béziers a taxé et arrêté les honoraires dus à maître [G] [V] par Madame [K] [S]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2302943_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de condamner Mme C à verser au centre hospitalier de Béziers la somme de 1 500 euros qu'il réclame sur le fondement de ces dispositions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad5b

Appel

13 février 2008

13 février 2008

No RG 05 / 1400 APPELANT : Monsieur Roger X... ... 34500 BEZIERS représenté par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Jean Claude GAFFNER, avocat au barreau de BEZIERS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2204975_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2022, la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée, représentée par son président par Me Caudrelier, avocat,, demande au juge

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2326417_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

d'annuler la décision du 3 avril 2023 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice a refusé son transfert depuis le centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure vers le centre pénitentiaire de Béziers

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007774066

Admin. suprême

29 mai 1991

29 mai 1991

Bocage nommé aux fonctions de greffier en chef du 2ème grade au conseil de prud'hommes de Béziers, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab6cffcdc6046d47c7fb05

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 09/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION L'affaire a été débattue le 02/07/2025 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : PRESIDENT M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a192967cdc6046d475457c2

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[P] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Mme [R] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Patricia

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01280

Cassation

2 juillet 2008

2 juillet 2008

X... a été engagé par contrat emploi-jeune à partir du 1er avril 1998 jusqu'au 31 mars 1999 par l'association Béziers Deveze services ; que le contrat a ensuite été renouvelé chaque année par avenant jusqu'au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f86f

Appel

28 février 2012

28 février 2012

et par Me Franck CHAPUIS, avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant INTIMES : Monsieur Cédric Y...

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027737350

Admin. suprême

21 juin 2013

21 juin 2013

0805243 du 1er avril 2010 du tribunal administratif de Montpellier rejetant la demande de Mme A...tendant à l'annulation du permis de construire délivré le 29 mai 2008 à la SCI Marty par le maire de Béziers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d499

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

FAITS ET PROCEDURE Monsieur Thierry Y... et Madame Martine X... épouse Y... ont contracté mariage le 05 mars 1977 à BEZIERS (34), sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CA

4e chambre civile

67ef6c949a9834ffd825fc05

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[J] [K] sera condamné aux dépens de première instance et d'appel, qui seront distraits au profit de Eleom Béziers Sete - SELARL d'Avocats M3C.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304635_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

E... ; 2°) de mettre à la charge du centre pénitentiaire de Béziers une somme de 2 000 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BEZZIH, Aymen

SIREN 102792710Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

11/08/2026

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Radiations

BEZZINA, Deborah

SIREN 991973686Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/07/2026

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Créations

Bezzina, Lucas, Jim, jean

SIREN 105970404Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

11/06/2026

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Radiations

BEZZIH, Hassan

SIREN 102525599Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

04/05/2026

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Radiations

BEZZINA, Mekki

SIREN 894332394Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

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