pendant laquelle Bruno X... aurait dû se voir verser son salaire.

Le fait qu'elle n'ait pas procédé au remplacement de Bruno X... n'est pas non plus constitutif d'un abus en l'absence de tout autre élément.

Par contrat en date du 1er juillet 2003, la Société Onet Services Industrie a embauché Bruno X... en qualité de responsable d'exploitation ; Le 14 avril 2006, Bruno X... a été licencié pour cause réelle

cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Bruno

[U] [N] (Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : [R] [E] représenté par Me Bruno

Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD assistés de Me Marc BINNIÉ, greffier associé, M.

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, président, Madame Surmiyé GUMUS, Monsieur Bruno FORGUE, juges, assistés de Monsieur Frédéric

Bruno FOUCHET, M. Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 avril 2026.

Bruno JARDIN, Président, M. Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.

Bruno L..., ainsi qu'un riverain, M. G..., avant de quitter les lieux ; qu'ainsi, les époux K... ont immédiatement provoqué un secours ; que M.

Bruno X... (en photo). Si d'aucuns confondaient les deux frères, les lecteurs de B...

Bruno X..., domicilié [...], 3°/ Mme Margareth X..., domiciliée [...], 4°/ M.

Bruno FOUCHET, M. Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé.

LE V [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Bruno ROPARS de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS ET : Monsieur [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] repréenté par Me GREFFIER

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, du 28 mai 1998, qui, sur sa plainte du chef de refus d'insertion d'un droit de réponse contre Michel Y..., a relaxé le prévenu

Bruno X... poursuit devant la Cour l'infirmation du jugement entrepris et la condamnation de la S.A.

BUZANCAIS -Me Bruno Y..., membre de la S.

Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 12 mars 2009, qui a déclaré irrecevable sa requête présentée en application de l'article 80-1-1 du code de