Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre JU
DTA_2402613_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
DUBOST La République mande et ordonne au préfet du Calvados, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle1ère chambre
DTA_2300326_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
DUBOST La République mande et ordonne au préfet de la Manche en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleURGENCE- Etrangers
DTA_2300327_20230215
15 février 2023
15 février 2023
DUBOST La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633da33c0d3e3fe99d175af
24 avril 2024
24 avril 2024
CHAMBRY VIGNERON LABOPIN AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Claire-marie DUBOIS-SPAENLE de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES - #P0498 représentée par Me Sophie KRIEF DABI - #C0620 représentée par Maître
Source officielleciv2
60794bdc9ba5988459c44260
28 novembre 1979
28 novembre 1979
L'IMPOSSIBILITE D'EVITER CE DOMMAGE SOUS L'EFFET D'UNE CAUSE ETRANGERE QUI NE PEUT LUI ETRE IMPUTEE; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, L'AUTOMOBILE DE DUBOIS
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02481_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Dubois ; - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02167_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Boucheron représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02168_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Boucheron représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00506_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. - et les observations de Me Sanches pour Mme A.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01036_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Dubois a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01895_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Dubois a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 25 août 2023, le préfet du Val-d'Oise a fait à M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02884_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. - et les observations de Me Benkimoun, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04489_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Dubois a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04490_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Dubois a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b7
28 janvier 2008
28 janvier 2008
FAITS ET PROCÉDURE La société DUBOIS MATÉRIAUX, négociant en matériaux de construction, qui a confié trois de ses établissements en location-gérance à la société BMRA à compter du 1er janvier 2005
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2301312_20260216
16 février 2026
16 février 2026
B... a sollicité la communication du « marché de travaux dont l'entreprise Dubrac est titulaire dans le cadre des travaux d'aménagement de la place du 8 mai 1945 à Saint-Denis », qui ont débuté en avril
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324f
12 mai 2016
12 mai 2016
ayant pour avocat Me Pascal DUBOIS de la SCP DUBOIS DUDOGNON VILLETTE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Andrée X... épouse Y...
Source officiellesoc
61372142cd580146773f24e9
5 avril 1990
5 avril 1990
Michel X..., demeurant ..., Le Village, à Miseray (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1987 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société anonyme Jacques Dubois
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db0
9 février 2006
9 février 2006
du 19 septembre 2005 215 rue Léon Blum 69100 VILLEURBANNE représentée par Me VERRIERE, avoué à la Cour assistée de la SELARL MONOD-TALLENT, avocats au barreau de LYON INTIME : Maître Patrick-Paul DUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876ce
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Me DUBOIS, ès-qualité, a relevé appel le 18 mai 2004.
Source officiellePage 39 sur 512