AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210492
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Localité 15], était titulaire d'une licence de « cavalière amateur » en cours de renouvellement l'autorisant à monter en course ; que des déclarations de sa propre mère, il apparaissait qu'elle avait essayé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00177
7 février 2018
7 février 2018
de profiter de la situation pour convaincre sa collègue de la nécessité d'une relation amoureuse ou sexuelle ; et qu'il a essayé de cacher la situation sous couvert d'une position analytique ; que les
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0217JUD003200107
17 février 2015
17 février 2015
Il essaya ensuite avec sa main gauche de prendre son coude et voulut avec sa main droite prendre l’arme pour la lui enlever. À ce moment, sa compagne appuya sur la détente et se tua.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Talpisc/Italie
ECLI:CEDH:001-204108
3 juillet 2020
3 juillet 2020
Il a notamment essayé de la tuer par trois tirs d’arbalète à très courte distance la touchant à la poitrine.
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cd58
6 avril 1994
6 avril 1994
ces éléments, ajoutés aux déclarations de Leroy, lesquelles doivent cependant être prises avec circonspection eu égard au passé judiciaire de celui-ci, mais qui affirme que le prévenu et lui-même ont essayé
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4deee
20 février 1975
20 février 1975
DE LA MEME ENTREPRISE ; QUE CETTE REGLE EST APPLICABLE DANS LES RAPPORTS ENTRE SALARIES ET COMMETTANTS OU PREPOSES OCCASIONNELS DE L'ENTREPRISE, ET QU'EN CAS D'ACCIDENT SURVENU A CELUI QUI FAIT ESSAYER
Source officiellecr
6079a8309ba5988459c4c0c8
27 novembre 1984
27 novembre 1984
A ESSAYE PAR TOUS LES MOYENS, Y COMPRIS LES PLUS DESHONORANTS, D'OBTENIR MON DEPART DE B..." ; ATTENDU QUE POUR DECLARER M...
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c589a9
2 mars 1982
2 mars 1982
QUI FAISAIT VALOIR QU'IL AVAIT ESSAYE D'EXERCER UN CONTROLE PAR L'INTERMEDIAIRE DE SES PARENTS MAIS QUE CEUX-CI AVAIENT ETE MIS A LA PORTE PAR MME Z...
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54ef9
5 mai 1971
5 mai 1971
ECRIVIT LE 12 JUIN QU' IL REGRETTAIT QU' IL N' EUT PAS ETE REPONDU A CETTE REQUETE ET ACCEPTAIT A TITRE PROVISOIRE D' ESSAYER DE SE RENDRE PENDANT QUELQUES SEMAINES A OZOIR- LA- FERRIERE AVANT DE PRENDRE
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55e2e
29 juin 1977
29 juin 1977
SOCIETE GENERALE AVAIT SATISFAIT AUX EXIGENCES DES ARTICLES 29 ET 30 DE LA CONVENTION COLLECTIVE QUI LUI IMPOSAIENT DE RECHERCHER LES CAUSES DE L'INSUFFISANCE DU TRAVAIL MANIFESTEE PAR SON AGENT ET D'ESSAYER
Source officiellesoc
6079b0c49ba5988459c50297
17 juin 1981
17 juin 1981
PENDANT TOUTE L'ANNEE EN FRANCE A PARTIR DE 1975 N'A ESSAYE DE REGULARISER LA SITUATION DE CE DERNIER QU'A PARTIR DE 1977 ; QU'IL S'ENSUIT QUE LES EPOUX X...
Source officiellesoc
6079b13d9ba5988459c5169a
25 janvier 1989
25 janvier 1989
X..., était attestée par la personne qui avait essayé de le former à ce travail ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher si, comme elle y avait été invitée par les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a39aeecdc6046d4718a35c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ont été dûment avisées, Le ministère public a été avisé conformément à la loi, A l'audience, Maître [G] rappelle l'historique de la société, elle indique que l'idée principale dans ce dossier est d'essayer
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e05f
8 novembre 1972
8 novembre 1972
L'ACTION ELLE-MEME, LE DEMANDEUR EST RESTE STRICTEMENT PASSIF ; "ALORS QU'IL EST CONSTANT QU'IL N'A FOURNI AUCUN MOYEN DE COMMETTRE LE FAIT ET QUE, MIS AU COURANT DU PROJET PAR SON FRERE, IL N'A CESSE D'ESSAYER
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6801dcb72d41c0a3fc6ecaa7
17 avril 2025
17 avril 2025
[M] [V] né le 25 août 1992 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Colette Emole Essame, avocat de permanence au barreau de Paris présente en salle
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2310314_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
A soutient que : - la condition de l'urgence est remplie dès lors qu'il essaye depuis plus d'un an d'obtenir un rendez-vous en préfecture sans y parvenir, le plaçant dans une situation administrative
Source officielle1ère chambre magistrat statuant seul
DTA_2300899_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il soutient que : - il a rempli ses formulaires de déclaration trimestrielle de ressources chez une tierce personne car il n'a pas d'ordinateur ; - il a essayé, en vain, de contacter les services
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007990499
13 janvier 1999
13 janvier 1999
être des manquements aux règles de déontologie fixées par le code de la santé publique ; qu'il a en outre, par des dénonciations injustifiées auprès de certains membres du conseil régional de l'ordre, essayé
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2504072_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
mairie, ni aucun document porté à sa connaissance ne l'avaient informé de l'existence du délai susmentionné, qu'il est de parfaite bonne foi et n'a jamais cherché à éluder l'impôt mais a au contraire essayé
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c51
25 mars 2004
25 mars 2004
paiement du 24 septembre 2001 sans que la débitrice ait manifesté en ces circonstances une quelconque intention de commencer à rembourser ce qu'elle reconnaît devoir préférant, encore devant la Cour, essayer
Source officiellePage 39 sur 421