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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210492

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Localité 15], était titulaire d'une licence de « cavalière amateur » en cours de renouvellement l'autorisant à monter en course ; que des déclarations de sa propre mère, il apparaissait qu'elle avait essayé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00177

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

de profiter de la situation pour convaincre sa collègue de la nécessité d'une relation amoureuse ou sexuelle ; et qu'il a essayé de cacher la situation sous couvert d'une position analytique ; que les

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0217JUD003200107

Admin. suprême

17 février 2015

17 février 2015

Il essaya ensuite avec sa main gauche de prendre son coude et voulut avec sa main droite prendre l’arme pour la lui enlever. À ce moment, sa compagne appuya sur la détente et se tua.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Talpisc/Italie

ECLI:CEDH:001-204108

Admin. suprême

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Il a notamment essayé de la tuer par trois tirs d’arbalète à très courte distance la touchant à la poitrine.

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd58

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

ces éléments, ajoutés aux déclarations de Leroy, lesquelles doivent cependant être prises avec circonspection eu égard au passé judiciaire de celui-ci, mais qui affirme que le prévenu et lui-même ont essayé

Source officielle
CC

cr

6079a88d9ba5988459c4deee

Cassation

20 février 1975

20 février 1975

DE LA MEME ENTREPRISE ; QUE CETTE REGLE EST APPLICABLE DANS LES RAPPORTS ENTRE SALARIES ET COMMETTANTS OU PREPOSES OCCASIONNELS DE L'ENTREPRISE, ET QU'EN CAS D'ACCIDENT SURVENU A CELUI QUI FAIT ESSAYER

Source officielle
CC

cr

6079a8309ba5988459c4c0c8

Cassation

27 novembre 1984

27 novembre 1984

A ESSAYE PAR TOUS LES MOYENS, Y COMPRIS LES PLUS DESHONORANTS, D'OBTENIR MON DEPART DE B..." ; ATTENDU QUE POUR DECLARER M...

Source officielle
CC

comm

6079d35c9ba5988459c589a9

Cassation

2 mars 1982

2 mars 1982

QUI FAISAIT VALOIR QU'IL AVAIT ESSAYE D'EXERCER UN CONTROLE PAR L'INTERMEDIAIRE DE SES PARENTS MAIS QUE CEUX-CI AVAIENT ETE MIS A LA PORTE PAR MME Z...

Source officielle
CC

soc

6079b1ff9ba5988459c54ef9

Cassation

5 mai 1971

5 mai 1971

ECRIVIT LE 12 JUIN QU' IL REGRETTAIT QU' IL N' EUT PAS ETE REPONDU A CETTE REQUETE ET ACCEPTAIT A TITRE PROVISOIRE D' ESSAYER DE SE RENDRE PENDANT QUELQUES SEMAINES A OZOIR- LA- FERRIERE AVANT DE PRENDRE

Source officielle
CC

soc

6079b21f9ba5988459c55e2e

Cassation

29 juin 1977

29 juin 1977

SOCIETE GENERALE AVAIT SATISFAIT AUX EXIGENCES DES ARTICLES 29 ET 30 DE LA CONVENTION COLLECTIVE QUI LUI IMPOSAIENT DE RECHERCHER LES CAUSES DE L'INSUFFISANCE DU TRAVAIL MANIFESTEE PAR SON AGENT ET D'ESSAYER

Source officielle
CC

soc

6079b0c49ba5988459c50297

Cassation

17 juin 1981

17 juin 1981

PENDANT TOUTE L'ANNEE EN FRANCE A PARTIR DE 1975 N'A ESSAYE DE REGULARISER LA SITUATION DE CE DERNIER QU'A PARTIR DE 1977 ; QU'IL S'ENSUIT QUE LES EPOUX X...

Source officielle
CC

soc

6079b13d9ba5988459c5169a

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

X..., était attestée par la personne qui avait essayé de le former à ce travail ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher si, comme elle y avait été invitée par les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a39aeecdc6046d4718a35c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ont été dûment avisées, Le ministère public a été avisé conformément à la loi, A l'audience, Maître [G] rappelle l'historique de la société, elle indique que l'idée principale dans ce dossier est d'essayer

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4e05f

Cassation

8 novembre 1972

8 novembre 1972

L'ACTION ELLE-MEME, LE DEMANDEUR EST RESTE STRICTEMENT PASSIF ; "ALORS QU'IL EST CONSTANT QU'IL N'A FOURNI AUCUN MOYEN DE COMMETTRE LE FAIT ET QUE, MIS AU COURANT DU PROJET PAR SON FRERE, IL N'A CESSE D'ESSAYER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6801dcb72d41c0a3fc6ecaa7

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[M] [V] né le 25 août 1992 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Colette Emole Essame, avocat de permanence au barreau de Paris présente en salle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2310314_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

A soutient que : - la condition de l'urgence est remplie dès lors qu'il essaye depuis plus d'un an d'obtenir un rendez-vous en préfecture sans y parvenir, le plaçant dans une situation administrative

Source officielle
TA

1ère chambre magistrat statuant seul

DTA_2300899_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Il soutient que : - il a rempli ses formulaires de déclaration trimestrielle de ressources chez une tierce personne car il n'a pas d'ordinateur ; - il a essayé, en vain, de contacter les services

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007990499

Admin. suprême

13 janvier 1999

13 janvier 1999

être des manquements aux règles de déontologie fixées par le code de la santé publique ; qu'il a en outre, par des dénonciations injustifiées auprès de certains membres du conseil régional de l'ordre, essayé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2504072_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

mairie, ni aucun document porté à sa connaissance ne l'avaient informé de l'existence du délai susmentionné, qu'il est de parfaite bonne foi et n'a jamais cherché à éluder l'impôt mais a au contraire essayé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c51

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

paiement du 24 septembre 2001 sans que la débitrice ait manifesté en ces circonstances une quelconque intention de commencer à rembourser ce qu'elle reconnaît devoir préférant, encore devant la Cour, essayer

Source officielle

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