Codes de loi français

Article 21

A défaut d'accord, la dotation en pièces consommables et réparables est proportionnelle au volume de matériels roulants faisant l'objet d'un transfert par rapport au parc total de matériels roulants de la même série et dont SNCF Voyageurs est propriétaire

Article ANNEXE 4

matériaux ; Techniques ; techniques de préparation (squelette, taxidermie, exemplaire séché, plastination, liquide conservateur,...) lorsqu'il s'agit de collections d'histoire naturelle ; techniques de fabrication (artisanale, manufacturée, industrielle, série

Article 56-1

Chaque table de baccara ou d'écarté porte un numéro d'ordre distinct ; les numéros des tables des différents jeux de cartes forment une série unique et ininterrompue et ne doivent jamais être changés en cours de saison.

Article 2

. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 : français (Durée : 3 heures ; coefficient 4) Réponse à une série de questions à partir d'un ou plusieurs documents portant sur un sujet d'actualité et rédaction d'un commentaire.

Article 140.18

L'organisme doit être conforme aux normes pertinentes de la série des normes EN ISO 17000. 2. Les personnels de l'organisme habilité assurent les activités pour lesquelles la société est habilitée, en utilisant le français ou l'anglais. 3.

Article Annexe

Résumé du référentiel d'emploi Le sellier est un ouvrier qualifié qui confectionne, à l'unité ou en petites séries, des sièges, des habillages et aménagements intérieurs pour les véhicules automobiles, pour les différents matériels de transport en commun

LEGIARTI000051352061

véhicules (annexe XIII partie 2 section L du règlement 2021/535/ UE) ; -l'attribution du caractère hors route, pour les véhicules non conformes aux paragraphes 4. 2a ou 4. 3a de la partie A de l'annexe I du règlement UE 2018/858. (5) A l'exception de la série

Article Annexe

SETE ST 161 921 SAINT-GILLES. LA ROCHELLE LR 316 130 SANT-EFFLAM. DOUARNENEZ DZ A12 631 SAPHO. MARSEILLE MA 479 754 SINBAD. LA ROCHELLE LR B58 648 SKAL. AUDIERNE AD D20 080 SKOIERN. MARSEILLE MA 165 241 SLOCUM.

Article Annexe 4

Dans les situations où la pièce justificative aurait déjà été transmise lors d'une précédente facturation par voie électronique pour la même série d'acte, le masseur-kinésithérapeute transmet alors les informations nécessaires à l'identification de la

Article ANNEXE I

PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ÉCRITE D'ADMISSIBILITÉ DU CONCOURS EXTERNE CONSISTANT EN UNE SÉRIE DE SIX QUESTIONS À RÉPONSE COURTE I. - Droit public Notions générales sur les institutions politiques. 2.

Article 5

-La campagne complète de mesures des polluants est constituée : 1° De deux séries de prélèvements pour le formaldéhyde et le benzène, effectuées au cours de deux périodes espacées de quatre à sept mois, dont l'une se déroule pendant la période de chauffage

Article 1

personnes titulaires de l'un des titres ou diplômes suivants : Attestation de réussite aux épreuves pratiques du diplôme d'Etat de laborantin d'analyses médicales ou attestation de dispense de ces épreuves ; Attestation de réussite à la première série

Article 6

statistiques : observation, enregistrement et groupement des données, tableaux numériques (tableaux statistiques à un caractère), diverses représentations graphiques, polygones et courbes de fréquence, courbe cumulatrice, éléments caractéristiques d'une série

Article Annexe I bis

sur un univers fini, variables aléatoires et lois (univers, événements, variables aléatoires, espaces probabilisés finis, probabilités conditionnelles, loi d'une variable aléatoire, événements indépendants, variables aléatoires indépendantes) ; k) Séries

Article 10

Au terme de ces cinq ans, ils peuvent être renouvelés pour poursuivre la fabrication en série des emballages, GRV ou grands emballages concernés sous réserve que le titulaire de l'agrément soit à jour des contrôles de fabrication auquel il est soumis

Article Annexe

Ses réalisations sont principalement construites à l'unité ou en petite série et sont destinées à des matériels industriels (aéronautiques, médicaux, télécommunications, automobiles...).

Article Annexe

Pour les effluents radioactifs ou non dont l'exploitant assure une autosurveillance permanente (à partir de mesures représentatives des rejets) sur des substances chimiques, 10 % de la série des résultats des mesures portant sur ces substances chimiques

Article 6

en circulation : L'autorisation est délivrée par inscription de la mention susvisée sur le certificat d'immatriculation, sur présentation : -d'un certificat de conformité du constructeur, lorsque le véhicule neuf a fait l'objet d'une construction en série

LEGIARTI000030741894

Les vérifications peuvent comprendre, si nécessaire, deux séries de mesures : Une première série réalisée en mode direct (dit " mode tactique ") sur la totalité du niveau à partir du point d'accès principal des secours à l'établissement.