du semi-remorque, et que comme il l'avait fait à l'avant un peu plus tôt il voulait sangler le chargement; qu'il était donc juché sur des billes de bois qui n'étaient pas arrimées et que soit il a glissé

Bassins et piscines non autorisés en zone de glissement de terrain interdite à la construction ». 3.

Bordeaux d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet née le 18 septembre 2017 du silence gardé par la préfète de Lot-et-Garonne sur leur demande de modification de la carte d'aléa " glissement

aires ganglionnaires, notamment des aires inguinales, selon une technique qu'il savait non orthodoxe et en tout cas non conforme à son manuel de référence, technique qui le contraignait de surcroît à glisser

sa culotte et relevé son tee-shirt, se dandinant en disant : "c'est doux et ça caresse" ; l'enfant précisait qu'on voyait bien le sexe de son grand-père ; il indiquait qu'ensuite, celui-ci avait glissé

A... connaissait et confirmait l'existence de documents contrefaits « glissés » dans les dossiers de clients par son patron, se faisant appeler Maître E... ou Maître F..., accompagnant des étrangers «

enfant circuler vers l'avant et avait ouvert la porte du bus pour faire circuler l'air afin d'éviter que la pare-brise soit embué, ce qui avait laissé la pluie humidifier le sol, de sorte que l'enfant a glissé

par les services de police contredit cette affirmation ; que celui-ci indique avoir vu Y... di Z... à l'agence de Grans, mettre dans la poche de sa veste une enveloppe fermée dans laquelle il avait glissé

. ; que cet avis apparaît encore conforté par le témoignage de Nicole Caillon qui a vu le véhicule en cause "glisser comme sur du verglas" ; qu'enfin, il n'a pas été établi, à l'encontre d'Anne-Sophie

des règles de sécurité applicables ; qu'en particulier, il aurait dû imposer l'utilisation d'élingues homologuées voire autoserrantes, pour la manutention des ferrailles, seules à même d'éviter le glissement

rejoindre à son bureau ou à rester en sa compagnie durant la récréation ; qu'au prétexte de contrôler leurs travaux scolaires, il les faisait asseoir sur ses genoux et profitait de cet instant pour glisser

le 18 juillet 1986, les experts ont considéré dans leur rapport, d'une part (p. 5) que l'absence de rayure sur le dôme du pavillon du toit du véhicule paraissait indiquer qu'il n'y avait pas eu de glissement

prévenu au sujet de cet employeur occasionnel sont tout à fait nébuleuses, ne permettant pas l'identification de l'intéressé ; qu'il n'est pas inutile de relever que les quatre billets contrefaits glissés

des attouchements ; que, dans une deuxième audition l'après-midi du même jour, il est revenu sur ses déclarations et a reconnu avoir caressé Jade sur le sexe à travers la culotte sans jamais avoir glissé

du 20 juillet 1993), en pleine connaissance du fait que ce dernier n'était pas juge-commissaire de la liquidation judiciaire de la société CPBO ; que l'instruction a parfaitement démontré que s'est glissée

Notamment, s'agissant du « problème de talus », le cabinet Fondater NC a conclu à la "stabilité (des) talus (…) vis-à-vis d'un grand glissement", et la cour ne dispose d'aucun éclairage sur les autres

Estimant que ce glissement de terrain était dû à la rupture d'une canalisation publique d'eaux pluviales, M.

La société GAZ LIQUÉFIÉS INDUSTRIES (GLI) a interjeté appel du jugement prononcé le 3 mai 2012 par le tribunal de commerce de PARIS qui l'a déboutée de toutes ses demandes et condamnée à payer la somme

à la société Entreprise de travaux agricoles et publics (ETAP) et une mission technique d'études de sols à la société Coordination bâtiment travaux publics ingénierie (CBIT) ; qu'à la suite d'un glissement

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1589 * Représentant (s) : Madame [P] [T] * Défendeur (s) : SECONDE GLISSE SAS [Adresse 1] Composition