X..., Y..., Z..., A..., B..., C..., D..., Le Guellec, Marand, Mollatw, Neraud, Perennec, Pineau, Poupard, Bonneau et Marchand ; 2°) rétablisse à la charge de ces différentes personnes les sommes réclamées

Sur la responsabilité de la société Etablissements Guenon en sa qualité de vendeur du véhicule : 7- La société Chaput sollicite la mise en cause de la société Guenon sur le fondement de l'article 1641

JMR ARCHITECTES représentée par Me Jacques GELPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0212 DÉFENDERESSE Madame [V] [O] représentée par Me France GUENET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0257

FRACTIONNE, LA DEUXIEME PARTIE, D'UNE DUREE DE DIX JOURS, S'ETANT SITUEE EN DEHORS DE LA PERIODE DU 1ER MAI AU 31 OCTOBRE ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT A PAYER A GUENAL

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE LES CONSORTS HUE-GUENIN ONT, EN 1963, DONNE EN LOCATION A LA SOCIETE DE RECHERCHES ET D'EXPLOITATION DES PETROLES EN ALGERIE

CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 17 MAI 2022 N° RG 19/04692 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LGJ6 SAS CNH INDUSTRIAL FRANCE c/ SAS CHAPUT SAS ETABLISSEMENTS GUENON

LE SALARIE PEUT TOUJOURS SAISIR LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU LIEU OU L'ENGAGEMENT A ETE CONTRACTE OU CELUI DU LIEU OU L'EMPLOYEUR EST ETABLI ; ATTENDU QU'IL EST CONSTANT QUE GUENON EST ENTRE SUIVANT

Guénolé X..., demeurant ... ; M.

[N] [L] Représenté par Me Dominique GUENOT de la SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES avocat au barreau de NEVERS INTIME Nous, O. CLEMENT, Conseiller de la mise en état, assisté de S.

ET : PARTIE(S) DÉFENDERESSE(S) : MOTO FAST (SARL) [Adresse 2] Comparante par Maître Jacques GUENOT, Avocat au barreau de NANCY, substitué par Maître Marie-Astrid GUENOT, Avocate au barreau de NANCY, d'autre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maroquinerie PJ Guéné, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maroquinerie PJ Guéné, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Il résulte de tout ce qui précède que la société CPENR de Guémené-Penfao n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêté attaqué.

Dès lors, Mme N'Guendet ne peut se prévaloir de la présomption d'urgence rappelée au point 5. 8.

Jean-François X..., demeurant à Guerec (22300) et pour le G.A.E.C.

FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECIDE QUE LES 22 MASSEURS-KINESITHERAPEUTES ET PROFESSEURS DE CULTURE PHYSIQUE QUI EXERCAIENT LEUR ART A L'INSTITUT MAURICE GUENOT, ENTREPRISE PERSONNELLE QU'IL AVAIT

A... demande au juge des référés d’enjoindre au maire de la commune de Guémené-sur-Scorff, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, de lui communiquer les documents suivants

GUENOLE, SON PREPOSE; QUE LA CONDUCTRICE DE L'AUTOMOBILE AYANT CROISE CELLE DE RAITERI NE PUT ETRE IDENTIFIEE ; QUE BARILE, PASSAGER DE LA VOITURE DE RAITERI FUT BLESSE ; QUE PAR APPLICATION