Cali Lycée français Paul Valéry * * * Lycée : séries ES, L et S Colombie Medellin Lycée français de Medellin * Ecole : classes maternelles uniquement Colombie Pereira Lycée français * * * Lycée : séries ES et S Comores Moroni Ecole française Henri

LEGIARTI000029214672

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Wuhan * Ecole Mlf - PSA Chine Xiang Yang * Ecole française Arthur Rimbaud Chypre Nicosie * * Lycée Louis Pasteur Colombie Bogota * * * Lycée français Paul Valéry Colombie Cali * * * Lycée français Colombie Pereira * * * Ecole française Henri

LEGIARTI000030366608

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hospitaliers suivantes : Finess juridique 570005165 Finess géographiques 570000281 Etablissement CHR METZ-THIONVILLE Code comptable 057061 Ville du comptable METZ-THIONVILLE ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS Code CPU 571 Libellé CPU CPAM de Moselle

LEGIARTI000028252328

—

Parc national entre Champagne et Bourgogne Département de la Mayenne Communauté de communes du Pays de Château-Gontier Sur les rails de l'économie durable Communauté de communes de l'Ernée Sport pour tous Département de Meurthe-et-Moselle

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

organismes ; b) De fondations ou associations reconnues d'utilité publique ou des musées de France et répondant aux conditions fixées au a, ainsi que d'associations cultuelles ou de bienfaisance et des établissements publics des cultes reconnus d'Alsace-Moselle

Article 1

—

5 ans CCI France - Réseaux très haut débit V Agent d'accompagnement auprès de personnes âgées et personnes dépendantes 330t 3 ans Lycée polyvalent Algoud Laffemas-Greta viva 5 ; Lycée Rascol-Greta Midi Pyrénées Nord ; Pôle formation santé ; Lycée Henri

Article 1

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Centres hospitaliers de Nevers, de Cosne-Cours-sur-Loire, “ Henri Dunant ” de la Charité-sur-Loire, de Decize, de Château-Chinon, de Lormes, centres de long séjour de Luzy, de Saint-Pierre-le-Moûtier, centre hospitalier spécialisé “ Pierre Lôo ” de la

Article 3

—

décembre 1929 relatif à la création de la chambre de métiers de la Haute-Marne ; Décret du 9 mars 1933 relatif à la création de la chambre de métiers de la Marne ; Décret du 24 mars 1936 relatif à la création de la chambre de métiers de la Meurthe-et-Moselle

LEGIARTI000047697559

—

TITRE XIII Les dispositions légales ou réglementaires modifiant les présents statuts font l'objet d'une déclaration au préfet du département ou, pour les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, auprès du tribunal judiciaire de TITRE

Article 1

—

Les échelonnements indiciaires applicables aux personnels des cultes d'Alsace et de Moselle désignés ci-dessous sont fixés en indices bruts ainsi qu'il suit : GRADES OU EMPLOIS ÉCHELONNEMENTS INDICIAIRES À COMPTER du 1er octobre 2007

Article Annexe II

—

Adjoint au responsable du pôle logistique 1 55 Secrétariat général commun de la Meuse Référent en charge de la maintenance et de l'immobilier 1 57 Secrétariat général commun de la Moselle

LEGIARTI000030366518

—

suivantes : Finess juridique 570000158 Finess géographiques 570000901 570000661 Etablissement CENTRE HOSPITALIER ROBERT PAX Code comptable 057117 Ville du comptable SARREGUEMINES MUNICIPALE Code CPU 01571 Libellé CPU CPAM de Moselle

Article ANNEXE

—

Département de la Moselle 1° La Sarre Blanche, la Sarre Rouge et la Bièvre pour leur partie classée en 1re catégorie ; 2° La Zorn ; 3° La Mossig ; 4° Le Mosselbach ; 5° Le Buerrenbach ; 6° Le Nessel ; 7° La Zintzel du Sud, la Zintzel du Nord ; 8° L'Isch

Article Annexe I

—

CRU PRAELETENBERG B 61 ALSACE GRAND CRU STEINKLOTZ B 61 ALSACE GRAND CRU WIEBELSBERG B 61 ALSACE GRAND CRU ZOTZENBERG B 61 CÔTES DE TOUL B 72 CÔTES DE TOUL (vin gris) Rs 72 CÔTES DE TOUL R 54 MOSELLE

Article 1

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direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Alsace ; 28° La fermeture de l'arrondissement territorial du service navigation Rhône-Saône implanté aux Angles ; 29° La réorganisation de l'unité territoriale de Meurthe-et-Moselle

LEGIARTI000032406113

—

suivantes : Finess juridique 540000767 Finess géographique 540001070 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE BRIEY Code comptable 054040 Ville du comptable BRIEY-JŒUF Code CPU 01542 Libellé CPU CPAM Meurthe-et-Moselle

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 50

Code général des impôts

Toutefois, ne sont pas passibles de l'impôt sur les sociétés prévu au 1 les associations régies par la loi du 1er juillet 1901, les associations régies par la loi locale maintenue en vigueur dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

LEGIARTI000050943833

—

Mayenne (53147) ; Meslay-du-Maine (53152) ; Montsûrs (53161) ; Port-Brillet (53182) ; Pré-en-Pail-Saint-Samson (53185) ; Renazé (53188) ; Saint-Denis-de-Gastines (53211) ; Saint-Pierre-des-Nids (53246) ; Villaines-la-Juhel (53271). 54 - Meurthe-et-Moselle

LEGIARTI000050672774

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2023_LOT3_ZN_54_13 Repaix BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 982606 6840777 2023_LOT3_ZN_54_13_S1 1 Point 2 982561 6841239 Point 3 982401 6840986 Point 4 982215 6841322 Point 5 982128 6840876 2024_01_57-01 Grand Est Moselle 2023

Article Annexe

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FREE MOBILE/ORANGE/SFR 873154 6933400 1 2019_01_55-2 Grand Est Meuse GC_55_013 Sivry-la-Perche, Montzéville, Fromeréville-les-Vallons, Béthelainville BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 861732 6901011 1 863050 6898622 2019_01_57-1 Grand Est Moselle

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