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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2404297_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le docteur A E, anesthésiste - réanimateur, demeurant Hôpital Cochin, Service d'Anesthésie-Réanimation Chirurgicale, 27 rue du Faubourg Saint Jacques à Paris (750147),
Source officielleChambre Commerciale
66a48d7dd2924ce9e155697e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 25/07/2023 la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS ARRÊT du :
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0330JUD005398400
30 mars 2004
30 mars 2004
A la lecture de ces comptes rendus, d'une sécheresse toute administrative, le préfet délégué du Loiret Jacques Marti-Sane exprime par écrit sa satisfaction.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949af
19 mars 2020
19 mars 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/03/2020 la SELARL JALLET & ASSOCIES la SARL ARCOLE ARRÊT du : 19 MARS 2020 No : 56 - 20 No RG
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f9
22 août 2019
22 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 la SARL ARCOLE la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES la SCP SAINT-CRICQ, NEGRE ET LA RUFFIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a679
22 janvier 2008
22 janvier 2008
~ ~ La société Les Charmilles a obtenu, en référé d'heure à heure, le 6 juin 2003, la désignation de Jacques L..., expert en électricité, qui, après extension de ses opérations à de nombreuses parties
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925df
30 juin 2015
30 juin 2015
XX... et associés, l'associé signataire et responsable du dossier de la société Paris Orléans est M. Jean-Jacques XX..., représentant légal du cabinet, tandis que M.
Source officielleChambre Commerciale
67ef6c849a9834ffd825fb2f
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/25 la SCP LE METAYER ET ASSOCIES la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 03 AVRIL 2025
Source officielle4ème chambre
DTA_2202656_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 juillet 2022 et le 19 février 2025, Mme B A, représentée par Me Pelletier, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier Jacques
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01286_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Par un jugement n° 2200333 du 14 mars 2024, le tribunal administratif d’Orléans a rejeté cette demande.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f750a86527a11effc4b66b
8 avril 2025
8 avril 2025
ETAM LINGERIE agissant tant en son nom propre que venant au droit de la société ETAM PRET A PORTER [Adresse 23] [Localité 42] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat
Source officielle1ère Chambre civile
69e1d44fcdc6046d4789ff3c
9 avril 2026
9 avril 2026
00837 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 09 AVRIL 2026 APPELANT : Monsieur [R] [L] né le 28 Février 1985 [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f48
15 janvier 2007
15 janvier 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE la SCP LAVAL-LUEGER 15 / 01 / 2007 ARRÊT du : 15 JANVIER 2007 No : No RG : 06 / 00582 DÉCISION
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89370
1 octobre 2007
1 octobre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES DEVAUCHELLE 01/10/2007 ARRÊT du : 01 OCTOBRE 2007 No : No RG : 06/03072 DÉCISION ENTREPRISE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8956a
10 juillet 2007
10 juillet 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me DAUDÉ ARRÊT du : 10 JUILLET 2007 No : No RG : 06/02208 DÉCISION
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca10
13 octobre 2008
13 octobre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Jean-Michel DAUDÉ 13 / 10 / 2008 ARRÊT du : 13 OCTOBRE 2008 N° RG : 07 / 01974 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93207
14 avril 2016
14 avril 2016
Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643- No du dossier 2015021 Représentant : Me Martine VERDIER de la société VERDIER & Associés, Plaidant, avocat au barreau d'ORLEANS
Source officiellecr
61372673cd58014677425ae3
5 mai 1997
5 mai 1997
PARIS, le cinq mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques
Source officielleChambre Civile
6864c05817fdd29c29651776
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 1er/07/2025 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Valerie DESPLANQUES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01133
11 juillet 2018
11 juillet 2018
B... est un membre associé, est l'un des commissaires aux comptes titulaires de la société Paris Orléans, que M.
Source officiellePage 39 sur 44