Codes de loi français

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Le pharynx n'est presque jamais intéressé isolément ; les blessures et leurs conséquences sont associées à celles du larynx et éventuellement de la bouche oesophagienne, qui peuvent les compliquer.

LEGIARTI000050672710

2020_01_56-7 Bretagne Morbihan 2019_LOT3_ZN_56_018 LA CROIX HELLEAN ORANGE Centre bourg 289 694 6 776 230 2019_LOT3_ZN_56_018_S1 1 Sud bourg 289 793 6 776 009 Est bourg 289 362 6 776 229 2020_01_56-8 Bretagne Morbihan 2019_LOT3_ZN_56_001 SAINT LAURENT

Article Annexe II

; Prolifix, avenue du Général-Patton, 45330 Malesherbes : de 1979 à 1983 ; Sitram Inox, 36170 Saint-Benoît-du-sault : de sa création à 1999 ; SOCIETE POUJAUD SA, Agence de Chinon, 37420 Avoine : De 1993 à 1996 ; SOFITHER ISOLATION, Agence de Saint-Laurent-des-Eaux

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux...) publics

Article Annexe II

à l'article 4, paragraphe 5 ii, du règlement (CE) n° 1967/2006 Les zones d'activité des navires pêchant au gangui à panneaux vont du territoire de la prud'homie de Cassis (département des Bouches-du-Rhône

Article Annexe III

supérieure à 0,12 WThC/ (m3/ h) ; S'agissant d'autres critères : 7) Les entrées d'air neuf ne sont pas présentes dans toutes les pièces de vie (séjour, chambre et bureau) ou sont présentes dans certaines pièces de service (cuisine, salle d'eau et WC) ; Bouches

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article Annexe 4

Une mesure de pression à la bouche d'entrée et une mesure de pression à l'entrée d'air du produit permettra de vérifier l'étanchéité du réseau. Il faudra également simuler une perte de charge, et faire mesurer au stagiaire celle-ci.

LEGIARTI000028252328

chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle Communauté de communes du Bassin Decazeville Aubin Maison de santé et accessibilité aux transports en commun Communauté de communes Lévézou-Pareloup Tourisme pour tous en Lévézou Département des Bouches-du-Rhône

Article ANNEXE

SECTION C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE 10 Industries alimentaires. 10. 1 Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande. 10. 11 Transformation et conservation de la viande de boucherie. 10. 11Z Transformation

Article Annexe 2

douleur abdominale 5 douleur anale 6 hépatomégalie 7 incontinence fécale 8 masse abdominale 9 masse/tuméfaction pariétale 10 méléna/rectorragie 11 régurgitation du nourrisson 12 station au sol prolongée 13 nausées/vomissements 14 émission de sang par la bouche

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Les EPI-SL doivent pouvoir présenter une flottabilité intrinsèque totale ou partielle ou encore obtenue par gonflage soit au moyen d'un gaz libéré automatiquement ou manuellement, soit à la bouche.

Article Annexe I (suite)

Pas-de-Calais Rouvroy 62 Pas-de-Calais Ruitz 62 Pas-de-Calais Sailly-Labourse 62 Pas-de-Calais Sains-en-Gohelle 62 Pas-de-Calais Sainte-Catherine 62 Pas-de-Calais Saint-Etienne-au-Mont 62 Pas-de-Calais Saint-Laurent-Blangy

Article Annexe I

Etablissements Gascheaux, 26800 Porte-lès-Valence : de 1964 à 1970 ; Etablissements Gonet, 12, avenue Jean-Moulin, 69270 Saint-Laurent-de-Mure : de 1970 à 1977 ; Etablissements Nimal, 26140 Alban : de 1972 à 1990 ; Etablissements Peduzzi, 4, rue Denis-Papin

Article Annexe

Alpes-de-Haute-Provence GC_04_110 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 996520 6332163 1 2019_01_04-5 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-de-Haute-Provence GC_04_136 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 981260 6316571 1 2019_01_13-1 Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-du-Rhône

Article Annexe 1

DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DATE 13 ― Bouches-du-Rhône SIP de Martigues CDI de Martigues 01/07/2011 14 ― Calvados SIP de Lisieux CDI de Lisieux 01/07/2011 28 ― Eure-et-Loir SIP de Chartres CDI de Chartres 01/07/2011 29 ― Finistère SIP de

Article 4

l'amélioration génétique du cheptel ; 31° Le décret n° 69-857 du 17 septembre 1969 portant règlement d'administration publique relatif au commerce des oeufs ; 32° Le décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970 relatif aux règles de cotation des animaux de boucherie

Article Annexe II

. - Valeurs limites spécifiques pour les produits chimiques utilisés dans les jouets destinés à l'usage d'enfants de moins de trente-six mois ou dans d'autres jouets destinés à être mis en bouche en application du 6 de la partie III "Propriétés chimiques

Article Annexe I

Moyens de lutte contre l'incendie L'installation dispose de moyens de lutte contre l'incendie adaptés aux risques, notamment d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux par exemple) publics ou privés dont un implanté à 200 mètres au plus