CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 463 résultats pour « Lehan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2201752_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 décembre 2022, l'Aéroport Châteauroux Centre, représenté par Me Leeman, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mis à la charge de la société

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491495.20240521

Admin. suprême

21 mai 2024

21 mai 2024

droits de l'enfant ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493836.20240718

Admin. suprême

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman, maîtresse des

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494438.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

additionnel ; - le décret n° 62-1389 du 23 novembre 1962 ; - le décret n° 89-753 du 18 octobre 1989 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman

Source officielle
CA

2e Chambre

6034f7a2e4ac2e2567710a3c

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

de la SELARL H.MC LEAN & F.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

634a4f60acdcd6adff75aa08

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

, Conseillère, Faisant Fonction de Présidente, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Laurence LEHMANN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

62bfe0bb413a8b69b32bf1b0

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

, Conseillère, Faisant Fonction de Présidente, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Laurence LEHMANN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré

Source officielle
CA

2ème Chambre

6870a1815b6604a26aae8919

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Y] : - la somme de 3 500 euros correspondant au prix de vente du bateau, - la somme de 91 euros correspondant au coût de l'intervention de la société Nauti sport du Léman, outre les intérêts au taux

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

634f95d2b5afe5adfff28b6e

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Et assistée de Me Helen MC LEAN

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0514REP001422488

Admin. suprême

14 mai 1992

14 mai 1992

Ten T. build a garage and a lean-to?   For any building in the Netherlands governmental permission is needed.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c42

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Représentée et assistée sur l'audience par Me Fabrice DE KORODI KATONA de la SCP LEHMAN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0286 SARL SHAKESPEARE prise en la personne de ses représentants

Source officielle
CE

4ème / 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000008252230

Admin. suprême

5 avril 2006

5 avril 2006

"SPORT 2000", dont le siège est 61, Grande-Rue à Thonon (74200), représentée par son président directeur général en exercice, la SOCIETE SPORT 2000, dont le siège est rue du Pré Biollat à Anthy-sur-Léman

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600320_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Par un mémoire, enregistré le 13 février 2026, la communauté de communes Mellois en Poitou, représentée par Me Leeman, conclut au rejet de la requête et demande que soit mis à la charge de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2301153_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

D C, représenté par Me Lehmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 mars 2023 par laquelle le maire de la commune de Ludres s'est opposé à sa déclaration préalable n° 054 328 23 00008

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301474_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 juin 2023, le 11 février 2025, Mme C B, représentée par Me Lehmann demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302765_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 septembre 2023 et le 17 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Lehmann, demande au tribunal : 1°) de condamner l'université

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:1118DEC004298502

Admin. suprême

18 novembre 2008

18 novembre 2008

sD6BE18B4 { width:200.44pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 42985/02 by Leman

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204351_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 décembre 2023, l'université d'Orléans, représentée par Me Leeman, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant la somme de 2

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b0a2

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

national ayant son siège 34 - 36 boulevard de Vaugirard 75015 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Hervé LEHMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8df01

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

e) le 08 Février 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 07/00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Michèle MACQUET-LEHMANN

Source officielle

Page 39 sur 124

← PrécédentSuivant →