CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201752_20221222
22 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 décembre 2022, l'Aéroport Châteauroux Centre, représenté par Me Leeman, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mis à la charge de la société
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491495.20240521
21 mai 2024
droits de l'enfant ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman
ECLI:FR:CECHS:2024:493836.20240718
18 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman, maîtresse des
ECLI:FR:CECHS:2025:494438.20250225
25 février 2025
additionnel ; - le décret n° 62-1389 du 23 novembre 1962 ; - le décret n° 89-753 du 18 octobre 1989 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Lehman
2e Chambre
6034f7a2e4ac2e2567710a3c
23 juin 2016
de la SELARL H.MC LEAN & F.
Pôle 5 - Chambre 2
634a4f60acdcd6adff75aa08
14 octobre 2022
, Conseillère, Faisant Fonction de Présidente, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Laurence LEHMANN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré
62bfe0bb413a8b69b32bf1b0
1 juillet 2022
2ème Chambre
6870a1815b6604a26aae8919
10 juillet 2025
[Y] : - la somme de 3 500 euros correspondant au prix de vente du bateau, - la somme de 91 euros correspondant au coût de l'intervention de la société Nauti sport du Léman, outre les intérêts au taux
Pôle 1 - Chambre 5
634f95d2b5afe5adfff28b6e
18 octobre 2022
[Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Et assistée de Me Helen MC LEAN
CASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0514REP001422488
14 mai 1992
Ten T. build a garage and a lean-to?   For any building in the Netherlands governmental permission is needed.
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c42
6 novembre 2014
Représentée et assistée sur l'audience par Me Fabrice DE KORODI KATONA de la SCP LEHMAN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0286 SARL SHAKESPEARE prise en la personne de ses représentants
4ème / 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000008252230
5 avril 2006
"SPORT 2000", dont le siège est 61, Grande-Rue à Thonon (74200), représentée par son président directeur général en exercice, la SOCIETE SPORT 2000, dont le siège est rue du Pré Biollat à Anthy-sur-Léman
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2600320_20260219
19 février 2026
Par un mémoire, enregistré le 13 février 2026, la communauté de communes Mellois en Poitou, représentée par Me Leeman, conclut au rejet de la requête et demande que soit mis à la charge de M.
Chambre 1
DTA_2301153_20250422
22 avril 2025
D C, représenté par Me Lehmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 mars 2023 par laquelle le maire de la commune de Ludres s'est opposé à sa déclaration préalable n° 054 328 23 00008
2ème chambre
DTA_2301474_20250603
3 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 juin 2023, le 11 février 2025, Mme C B, représentée par Me Lehmann demande au tribunal : 1°) d'annuler
Chambre 2
DTA_2302765_20250616
16 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 septembre 2023 et le 17 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Lehmann, demande au tribunal : 1°) de condamner l'université
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1118DEC004298502
18 novembre 2008
sD6BE18B4 { width:200.44pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 42985/02 by Leman
1ère chambre
DTA_2204351_20250619
19 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 décembre 2023, l'université d'Orléans, représentée par Me Leeman, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant la somme de 2
6253ca70bd3db21cbdd8b0a2
30 janvier 2008
national ayant son siège 34 - 36 boulevard de Vaugirard 75015 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Hervé LEHMAN
6253cba8bd3db21cbdd8df01
25 mai 2011
e) le 08 Février 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 07/00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Michèle MACQUET-LEHMANN
Page 39 sur 124