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11 168 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3309ba5988459c57ddc

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

l'armateur) ; que le groupe de propulsion a été fourni par la société Alsthom Atlantique Semt Dielstied (société ALSTHOM), qui l'avait elle-même commandé à la société Engrenages Citroën et Etablissements Messian

Source officielle
CC

civ3

60794d0d9ba5988459c47ed9

Cassation

18 décembre 2002

18 décembre 2002

à la bailleresse que pour des motifs religieux ils ne pouvaient utiliser pendant le sabbat et les fêtes ces systèmes de fermeture, l'ont assignée aux fins de la faire condamner à poser une serrure mécanique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201973

Cassation

15 décembre 2011

15 décembre 2011

. ; que le choc a été frontal ; que le point d'impact sur le véhicule se situe au centre de la face avant ; qu'une trace de freinage de la moto à hauteur de l'axe médian se prolongeant sur la bande de

Source officielle
CA

16e chambre

5fdb63c7d041d241cbbaae70

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

TMPI Centre messianique à payer à la société Grenke Location la somme de 27.536,80 €, avec intérêts au taux légal à compter du 23 Octobre 2015, -ordonné à l'association TMPI Centre messianique de restituer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd96

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

La COMMUNE DE MEZIN s'est constituée le 7 août 2007.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008156748

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

Meziane X, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2402325_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par un mémoire enregistré le 23 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Meziane, demande au tribunal / 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône, dans le délai d'un mois

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af64accdc6046d471766fb

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

ORONOTZ Stéphanie Greffier présent lors des débats : Myriam MEZIANE Composition du tribunal lors du délibéré : M. William IGLESIAS MASSIE Jean-François- Mme.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af65d1cdc6046d471779ef

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

ORONOTZ Stéphanie - Greffier : Myriam MEZIANE Présents au délibéré : M. William IGLESIAS MASSIE Jean-Francois, Mme. ORONOTZ Stéphanie Présent au prononcé du Jugement : Nous M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10186

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

Médiane Système et la condamne à payer à M.

Source officielle
CC

cr

61372594cd5801467741ef41

Cassation

24 janvier 1994

24 janvier 1994

qui assis sur des gradins, au vu des marchandises, procèdent à leur achat par impulsion manuelle informatique ; que, le 9 octobre 1990, X... dirigeait ces opérations et qu'il déduisait des ventes les merlans

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162551

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

consultation dans les services de la préfecture des documents suivants, relatifs à sa demande de regroupement familial au profit de son époux : 1) les modalités de calcul utilisé pour connaître son revenu médian

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426ad3

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

motard est arrivé bien plus vite que la vitesse prévue à cet endroit ; que le conducteur quittant sur sa gauche une route à double sens n'a pas l'obligation de s'arrêter avant de franchir l'axe médian

Source officielle
CC

comm

6137246dcd58014677415676

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

X... a été placé en redressement judiciaire ; que le 30 juin suivant, la société Medial, venant aux droits de la société Medis après une fusion absorption, a déclaré sa créance qui a été admise au redressement

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fca49907d77ec2640ac52be

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

. *** Par jugement en date du 17 janvier 2006,1e tribunal de grande instance de Charleville-Mezières a condamné monsieur [J] [Z] [Y] à verser à monsieur [T] [R] la somme de 30.000 Euros avec intérêt

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200219

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Y... présente une "sciatique gauche" et du formulaire de déclaration de maladie professionnelle du 16 février 2012, que l'intéressé est atteint d'une "hernie discale L5S1 postéro-médiane et postéro-latérale

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

627b55c376c5d9057df8011f

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

de la SARL MEZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Clarisse MOUTON, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES VOSGES prise en la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01aabf9da27f384b0e4c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

L'accident survenu le 13 septembre 2018 ne constitue pas une véritable aggravation de ses lésions, il s'agit d'une lombalgie d'origine mécanique.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300422

Cassation

1 avril 2009

1 avril 2009

centimètres de la limite séparative ; Qu'en statuant ainsi, alors que la distance existant entre les arbres et la ligne séparative des héritages doit être déterminée depuis cette ligne jusqu'à l'axe médian

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b3707c8c0355000835f8cd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Sur appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 7] rendu le 15 Novembre 2022 N° RG : 20/01136 Copie certifiée conforme à : La S.A.S. [5] [6] Copie exécutoire à : [6] Me Rachid MEZIANI

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lamri, Lyes Massinissa Meziane

SIREN 109422402Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

Voir →

Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

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Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

Voir →

Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

Voir →

Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

Voir →