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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200801

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

A..., conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201555

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

X..., conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201050

Cassation

5 septembre 2019

5 septembre 2019

général ; LA COUR, en l'audience publique du 19 juin 2019, où étaient présents : Mme Flise, président, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00932

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

Mallard, Mmes Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, M. Schamber, conseillers, M. Flores, Mme Ducloz, MM.

Source officielle
CA

Chambre JCP

679089a5a212a19f662df6d8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

aide juridictionnelle Totale numéro C-51454-2024-00692 du 15/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) Représentée par Me Marine CENS, avocat au barreau de REIMS INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6a0d40c2cdc6046d47446707

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

, avocat au barreau de PARIS **************** INTIMEE Madame [N] [I] épouse [J] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Défaillante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c75

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

La société intimée invoque une gérance de fait de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a41e2cdc6046d47872a16

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Déclare recevables les prétentions des intimés.

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b639dc51457d0f882dcf9

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Il n'y a pas lieu d'écarter ce témoignage malgré les liens liant le témoin à l'intimé dès lors que les déclarations de celui-ci sont corroborées par les reçus établis par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c56f01612d969deff45

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, magistrat rapporteur, assisté de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu seul

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c57f01612d969deff47

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, magistrat rapporteur, assisté de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu seul

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42c9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Or, l'intimé ne pouvait ignorer qu'il ne s'agissait pas du contrat initial mais bien du contrat rectifié.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f44

Appel

24 février 2016

24 février 2016

née le 27 Novembre 1983 à SOISSONS (02200) de nationalité Française ... 79360 BEAUVOIR SUR NIORT Représentée par Me Paul MAILLARD de la SCP MONTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de DEUX-SEVRES

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834910876004f131a5f00

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

d'appel du 20 Février 2020 APPELANT : Monsieur [N] [R] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Sophie GEYNET-BOURGEON, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Valérie MALLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca6a9d28511e54d8e9eaec

Appel

23 octobre 2020

23 octobre 2020

1966 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Valérie MALLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6033ba8bff684d6dbb11e475

Appel

12 avril 2017

12 avril 2017

: [U] [T] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Ornella SUVIERI, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162cf758b4dc27576e7b7c9

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

: [Y] [H] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 4] (69) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

670a1182f178dc2492b0fc60

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[S] [Y] [Adresse 22] [Localité 27] Comparant et concluant par Me Valérie-Anne Janssens, avocat au barreau de Reims INTIMÉ : M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210031

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

                                   , 3°/ à la société Allianz, anciennement Assurances générales de France, dont le siège est [...]                          , 4°/ à la caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

64a50cf7b8594705dbfccc63

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Carlos DE CAMPOS de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS, et Me Rémi SCABORO, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS

Source officielle

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