le siège social est ... (9ème), 2°) de la société CEGEL-AUER ET COMPAGNIE, dont le siège social est à Norgues-la-Ville (Côte d'Or) Ruffey-les-Echirey, 3°) de Monsieur Henri C..., demeurant "LE MANOIR

d'exploitation et des terres, ne pouvait pas, sans violer les dispositions de l'article 7 de la loi du 8 août 1962 et 2 du décret du 20 octobre 1962, décider que l'exploitation agricole comprenait, en plus un manoir

Par une requête enregistrée le 24 mars 2023, le préfet des Yvelines fait valoir que le requérant est relogé depuis le 15 mars 2023 dans un logement situé 9 allée du Manoir à Verneuil sur Seine (Yvelines

la société AVO LTD, dont une partie invendue serait entreprise dans les locaux situés..., (pièce n° 1) ; selon la même source, Pierre H... conserverait ses dossiers dans les locaux situés à Boissy Maugis

une partie invendue serait entreposée dans les locaux situé1 bis, rue de Quatrefages à Paris (pièce n° 1) ; selon la même source, Pierre J... conserverait ses dossiers dans les locaux situés à Boissy Maugis

Artikolu 21(3) – Fatt taxxabbli – Konsum ta’ prodotti ta’ enerġija fiż-żona tal-istabbiliment li jipproduċi prodotti ta’ enerġija – Prodotti ta’ enerġija użati f’modi differenti milli bħala karburant għall-magni

-X...et le directeur du foyer des Manguiers, M. C..., sont très conflictuelles et que le directeur du foyer a expulsé M.

Y... en vue de la construction d'une cuisine et d'une salle à manger dans une maison individuelle située au ... à Fontenay-sous-Bois ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 80-539 du 16 juillet

MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : M.

MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : MM.

1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 12 mars 2007 du ministre de la santé et des solidarités modifiant l'arrêté du 22 février 1990 et classant les plantes tabernanthe iboga et tabernanthe manii

Accident qui est la suivante : « Impossibilité définitive d'exercer totalement seul au moins 3 des 5 actes de la vie quotidienne: - se coucher et se lever ; - s'habiller et se déshabiller ; - boire et manger

EPOUX HOUBART-C., QUI S'ETAIENT MARIES LE 3 OCTOBRE 1966, EN L'ETAT D'UN CONTRAT DE MARIAGE COMPORTANT ADOPTION DU REGIME DE LA COMMUNAUTE D'ACQUETS, L'ARRET ATTAQUE A DIT QUE LE MOBILIER DE SALLE A MANGER

Y... prétend vainement en démontrer l'inexactitude en invoquant le caractère inhabitable du manoir de [...] ou en fournissant des justificatifs d'adresses différentes pour lui et son ex-épouse Mme X...

démontraient ni que les travaux publics du Val de Croze avaient été réalisés dans les trois ans précédant l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, ni que la voirie spécifique du stade Yves du Manoir

MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : M.

MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : Mme [O] [V] a fait appel le 27 avril 2023 d'une décision du Juridiction de proximité de [Localité

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #B0430 Copies délivrées le : à Me CLAUDE (R0175) Me DELAISSER (B0430) Nous, Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, assistée de Paulin MAGIS

MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : M. [F] [C] et la S.A.R.L.

sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté en date du 6 novembre 1988, par lequel le préfet de la région Midi-Pyrénées a inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques la salle à manger