AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e1c
29 juin 2016
29 juin 2016
, Jette Joop, Jennifer Lopez, Karl Lagarfeld, Kenneth [X], Lancaster, Marc Jacobs, Nikos, Sarah Jessica Parker, Vera Wang et Vivienne Westwood.
Source officielleciv1
613721ffcd580146773f95d8
16 février 1994
16 février 1994
B..., Mme Marc, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
6137228bcd580146773fe4be
21 juin 1995
21 juin 1995
Z..., qui, à son départ de la BRA, avait immédiatement créé la société Profinance concurrente, que M.
Source officiellesoc
613723dccd5801467740f1b6
26 février 2003
26 février 2003
Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-14-5 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., engagée le 9 avril 1996 en qualité de "femme toutes mains" par les époux Y..., exploitant un bar-brasserie
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2210055_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
A B demande au tribunal d'annuler la décision du 5 décembre 2022 par laquelle le préfet du Nord a rejeté sa demande d'autorisation de pose d'un filet fixe dans la zone de balancement des marées du département
Source officielleJAF Cabinet 6
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9 avril 2025
9 avril 2025
juge aux affaires familiales statuant publiquement, après débats en chambre du conseil, par décision contradictoire, susceptible d’appel, mise à disposition au greffe Vu l’assignation en date du 8 mars
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01402_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
B C, son mari, la somme de 20 000 euros aux trois filles du couple, A, E et G C.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101021
17 novembre 2010
17 novembre 2010
et 21 mai 2005 les deux soeurs de Nicole X... ont déclaré avoir aperçu Robert Z..., " bras dessus bras dessous avec une petite dame blonde, cheveux courts " ; que si ces témoignages ne sauraient permettre
Source officiellePrésident Delage
DTA_2304219_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
gauche, limitant le port de charge avec ce bras, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300582_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Brasserie Lorraine et la Selarl AJ Associés ne sont pas fondés.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M. Michel CC..., - Mme Marie-Jeanne NNNNNN..., - Mme Claudine DD... épouse EE..., - M. François FF..., - Mme Liliane GG..., - M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01634_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Le 20 mars 2023, elle a sollicité un titre de séjour en raison de son état de santé.
Source officiellecr
é pour rechercher s'il existe ou non des charges suffisantesc/Christian X
6137269ccd58014677427019
15 novembre 2005
15 novembre 2005
s'est ultérieurement produit dans ces lieux ; que Christian X... a présenté son couple comme étant uni, alors que sa femme était, quelques jours auparavant, à Rome, devenue la maîtresse de son premier mari
Source officielleSociale B salle 1
6538b3b97ffc2c8318edffd1
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ARRET : Par défaut prononcé par sa mise à disposition au greffe le 20 Octobre 2023, signé par Marie LE BRAS, Président et par LESIEUR, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat
Source officiellecomm
6137226ecd580146773fcecf
3 mai 1995
3 mai 1995
de l'arrêt attaqué, que, entrepreneur de manutention, chargée d'affecter une partie des opérations de déchargement d'une cargaison de denrées dont l'acheteur était la société Cargill, la société Le Bras
Source officielleciv2
6137224dcd580146773fbd79
2 novembre 1994
2 novembre 1994
X..., alors que, par l'arrêt du 13 septembre 1990, la cour d'appel avait constaté qu'en conduisant le bras gauche à l'extérieur de l'habitacle, M.
Source officiellecomm
613721bccd580146773f6a9e
26 juin 1992
26 juin 1992
Marcel, Bernard, Roland A..., 2°/ Mme Arlette, Simone, Marie X..., épouse A..., demeurant ensemble à Avesnes-en-Bray, Gournay-en-Bray (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre
Source officiellecomm
6137240dcd58014677411996
1 avril 2003
1 avril 2003
France n'avait pas donné plus de pouvoirs au clerc de notaire devant la représenter à la signature de l'acte de prêt consenti par la Caisse à une cliente de la brasserie ; qu'en décidant néanmoins que,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300583_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Pour refuser de délivrer à la SAS Brasserie Lorraine l'autorisation de licenciement pour motif économique de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
679481680175ed452fca5a20
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elles sont réparties au marc le franc entre tous les créanciers. [...].
Source officiellePage 39 sur 319
SCP MARC BRAZES
30/07/2009
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SCP MARC BRAZES
13/04/2008
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SCP D'AVOCATS OLIVIER LACHAU MARC BRAZES PIERRE GIPULO DAVID DUPETIT SOPHIE ESTANG-GALY
04/04/2008
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