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6 377 résultats pour « Marc BRAZES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

60350a719a7ba9373cc04e1c

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

, Jette Joop, Jennifer Lopez, Karl Lagarfeld, Kenneth [X], Lancaster, Marc Jacobs, Nikos, Sarah Jessica Parker, Vera Wang et Vivienne Westwood.

Source officielle
CC

civ1

613721ffcd580146773f95d8

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

B..., Mme Marc, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137228bcd580146773fe4be

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Z..., qui, à son départ de la BRA, avait immédiatement créé la société Profinance concurrente, que M.

Source officielle
CC

soc

613723dccd5801467740f1b6

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-14-5 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., engagée le 9 avril 1996 en qualité de "femme toutes mains" par les époux Y..., exploitant un bar-brasserie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2210055_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

A B demande au tribunal d'annuler la décision du 5 décembre 2022 par laquelle le préfet du Nord a rejeté sa demande d'autorisation de pose d'un filet fixe dans la zone de balancement des marées du département

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

67f6c06ca9d5adc260620899

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

juge aux affaires familiales statuant publiquement, après débats en chambre du conseil, par décision contradictoire, susceptible d’appel, mise à disposition au greffe Vu l’assignation en date du 8 mars

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01402_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

B C, son mari, la somme de 20 000 euros aux trois filles du couple, A, E et G C.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101021

Cassation

17 novembre 2010

17 novembre 2010

et 21 mai 2005 les deux soeurs de Nicole X... ont déclaré avoir aperçu Robert Z..., " bras dessus bras dessous avec une petite dame blonde, cheveux courts " ; que si ces témoignages ne sauraient permettre

Source officielle
TA

Président Delage

DTA_2304219_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

gauche, limitant le port de charge avec ce bras, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300582_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Brasserie Lorraine et la Selarl AJ Associés ne sont pas fondés.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M. Michel CC..., - Mme Marie-Jeanne NNNNNN..., - Mme Claudine DD... épouse EE..., - M. François FF..., - Mme Liliane GG..., - M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01634_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le 20 mars 2023, elle a sollicité un titre de séjour en raison de son état de santé.

Source officielle
CC

cr

é pour rechercher s'il existe ou non des charges suffisantesc/Christian X

6137269ccd58014677427019

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

s'est ultérieurement produit dans ces lieux ; que Christian X... a présenté son couple comme étant uni, alors que sa femme était, quelques jours auparavant, à Rome, devenue la maîtresse de son premier mari

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

6538b3b97ffc2c8318edffd1

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

ARRET : Par défaut prononcé par sa mise à disposition au greffe le 20 Octobre 2023, signé par Marie LE BRAS, Président et par LESIEUR, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

Source officielle
CC

comm

6137226ecd580146773fcecf

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

de l'arrêt attaqué, que, entrepreneur de manutention, chargée d'affecter une partie des opérations de déchargement d'une cargaison de denrées dont l'acheteur était la société Cargill, la société Le Bras

Source officielle
CC

civ2

6137224dcd580146773fbd79

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

X..., alors que, par l'arrêt du 13 septembre 1990, la cour d'appel avait constaté qu'en conduisant le bras gauche à l'extérieur de l'habitacle, M.

Source officielle
CC

comm

613721bccd580146773f6a9e

Cassation

26 juin 1992

26 juin 1992

Marcel, Bernard, Roland A..., 2°/ Mme Arlette, Simone, Marie X..., épouse A..., demeurant ensemble à Avesnes-en-Bray, Gournay-en-Bray (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre

Source officielle
CC

comm

6137240dcd58014677411996

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

France n'avait pas donné plus de pouvoirs au clerc de notaire devant la représenter à la signature de l'acte de prêt consenti par la Caisse à une cliente de la brasserie ; qu'en décidant néanmoins que,

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300583_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Pour refuser de délivrer à la SAS Brasserie Lorraine l'autorisation de licenciement pour motif économique de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

679481680175ed452fca5a20

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elles sont réparties au marc le franc entre tous les créanciers. [...].

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SCP MARC BRAZES

SIREN 392293908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

30/07/2009

Voir →

Modifications diverses

SCP MARC BRAZES

SIREN 392293908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

13/04/2008

Voir →

Modifications diverses

SCP D'AVOCATS OLIVIER LACHAU MARC BRAZES PIERRE GIPULO DAVID DUPETIT SOPHIE ESTANG-GALY

SIREN 324398304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

04/04/2008

Voir →