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4 467 résultats pour « Marco Emmanuelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

66294e46204c0caeeb9921ac

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

N° Portalis 352J-W-B7I-C4ETE N°: 1-CB Assignation du : 21 février 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 23 avril 2024 par Emmanuelle

Source officielle

Page 39 sur 224

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CA

Chambre 4-8a

67f0be032b128a29976857b2

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c486a1ff97dabd6b84361

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00205 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YWFE 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le02/04/2024 àMe Emmanuel ABI

Source officielle
TJ

Service des référés

660c4d201ff97dabd6b860d1

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

N° Portalis 352J-W-B7I-C33TH N°: 2-CB Assignation du : 24 janvier 2024 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: + 1 expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 02 avril 2024 par Emmanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

660c4d271ff97dabd6b861a5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

° Portalis 352J-W-B7I-C326O N°: 4-CB Assignation du : 06 et 07 février 2024 EXPERTISE[1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: + 1 Expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 02 avril 2024 par Emmanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7eaa704a07f49343ec

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7H-C2RB6 N°: 4-CB Assignation du : 08, 31 août 2023 et 05 septembre 2023 EXPERTISE[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 09 janvier 2024 par Emmanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee093ea7c8c112520ef3

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

N° Portalis 352J-W-B7H-C27LA N°: 3 Assignation du : 12 octobre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 copies exécutoires + 1 expert délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9f0d442a384317723450b

Appel

29 octobre 2019

29 octobre 2019

Rôle N° RG 19/02719 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDZSL [I] [R] C/ [P] [S] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dahlia MONTERROSO Me Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a27cdc6046d4703cbbd

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

] [Localité 3] Représentée par Me Raymond ESCALE de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET -JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué sur l'audience par Me Marjorie

Source officielle
CA

19e chambre

603665cb9848d60707234a4f

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

: Jugement rendu le 03 Décembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 12/00263 Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2315561_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

qualité de cheffe de projet événementiel et de développer une structure spécialisée dans le marketing au Cameroun, ainsi que de son souhait d'apporter des compétences spécialisées et innovantes au marché

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

62c67c8dca9bf26379030963

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

63ca42b49066fd7c90fc256c

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, M.

Source officielle
CA

Chambre civile

6274bca52799a9057d5dd0e4

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

près le Tribunal Judiciaire de Fort de France, en date du 20 Juillet 2021, enregistré sous le n°21/00202 ; APPELANTE : Madame [O] [E] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Georges-Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d74561cdc6046d479c9abc

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller En présence

Source officielle
CA

2ème Chambre

6630896f031696000841347f

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

au barreau de Hautes-Alpes substitué par Me Johanna Abad de la SELAS Abad & Villemagne - avocats associés, avocate au barreau de Grenoble COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa43ee9a46d1f5a769a4c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

représentée par la SCP DORIA, avocats au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Elodie Valette Bryan Cave Leighton Paisner LLP, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle

Source officielle
CA

17e Chambre B

615e0debc25a97f0381f5067

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

JPM Rôle N° 13/18733 [R] [K] C/ SA RAPIDES COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Christophe DI NATALE, avocat au barreau de GRASSE Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6704cb832f5f3246ff381646

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

EGIDE AREAS DOMMAGES CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Sylvie ATTAL Me Emmanuelle ASTIE Me Emmanuelle LECLERC Me Nadia ZANIER Me Christine DUSAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92235

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

. : 13/03717 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 07 juin 2013 RG:10/04547 SARL URBAN OUTDOOR MEDIA C/ SCI DU PHACOCHERE SA SOCIETE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL D'AVIGNON SAS PETIT FORESTIER SERVICES

Source officielle