Thierry VERHEYDE, Conseiller délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Marie-Charlotte

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre

RG 23/02825 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH3SU Décision déférée : ordonnance rendue le 09 juillet 2023, à 16h04, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-José

RG 23/02828 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH3T7 Décision déférée : ordonnance rendue le 09 juillet 2023, à 11h22, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-josé

RG 23/02880 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH4J2 Décision déférée : ordonnance rendue le 12 juillet 2023, à 14h22, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-josé

, La SAS LOCAM, dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par son avocat postulant Maître Marie-José

Y..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la SCEA Château Le Gautoul, domicilié ..., 5 / de Mme Marie-José X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers

Limited, société de droit anglais ayant son siège Knowle Hill Park, Fairmile Lane, Cobham, Surrey KT11 2PD, Royaume Uni, venant aux droits de la Banque Gallière SA, dont le siège est ..., 3 / de Mme Marie-José

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Y..., née Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Michel X..., 3°/ de Mme Marie-José A..., épouse B..., demeurant tous deux ..., 4°/ de la compagnie d'assurances SADA, dont le siège social est ... de L'Isle, 93100 Montreuil, 5°/ de la société

Jean-Claude J..., Mme Marie-José K..., son épouse, M. Lucien M..., M. Yves-Marie X... et Mme Pascale N...ont formé un pourvoi contre l'arrêt du 4 novembre 2008.

quelques clients entendus niaient également toute pratique sexuelle dans les locaux du club 24 ; que Christian C... et Corinne Z... adoptaient la même position ; " que les déclarations de la serveuse Marie-José

Marie José, contre l'arrêt de la même juridiction, en date du 5 décembre 2001, qui, dans la même procédure, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Joignant les pourvois

CHEMINADE, Président, Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, Madame Marie-José GRAVIE-PLANDE, Conseiller, qui en ont délibéré.

représentants légauxayant son siège social 20 Rue Sadi Carnot 59358 ORCHIES Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la CourAssistée de Me Frank DUBOIS, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉS Maître Marie-José

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 26 MAI 2010 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre et de la formation Madame Marie-José BOU,

Jean X..., 2 / Mme Marie-José Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1997 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre civile, section B), au profit de

Alain Y..., demeurant "Chez Tavan", à Saint-Jorioz (Haute-Savoie), 2 / Mme Marie-José A... épouse Y..., demeurant "Chez Tavan", à Saint-Jorioz (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre

Jean-Marc A..., demeurant tous deux ..., 3°/ de Mme Marie-José Y..., prise en qualité de mandataire-liquidateur de la société Aaltoor déménagement, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse