Michel YJ..., demeurant ..., 71 / de M. Michel YK..., demeurant ..., 72 / de M. Pascal YL..., demeurant ..., 73 / de M. Christian YM..., demeurant ..., 74 / de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY,

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 04/00922 X C/ Me Patrick Y - mandataire liquidateur de la SOCIETE CENTRALE THERMIQUE AGS APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 15 Janvier 2004

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre sociale ARRÊT DU 08 Octobre 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 08/03070 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 16 AVRIL 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 30 janvier 1996, où étaient

Michel E..., demeurant ..., IV - Sur le pourvoi n° Y 94-43.867 formé par M.

- Renvoyer les parties par-devant le Conseil de Prud'hommes.

. : JLR / JBM ARRÊT N ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT DENIS en date du 20 Mars 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 SEPTEMBRE 2008

recevabilité du pourvoi, contesté par la défense : Attendu que la société soutient que le pourvoi formé contre l'arrêt attaqué, qui a statué sur contredit et, après avoir déclaré la juridiction prud'homale

retraite ; qu'à cette date, le contrat de travail de Mme X... n'ayant été ni poursuivi avec Mme Z..., ni rompu par aucune des parties, la salariée a saisi la formation de référé de la juridiction prud'homale

X..., employé par la société Michel Thierry depuis septembre 1982 en qualité d'ouvrier ourdisseur, a été reconnu invalide 2e catégorie à compter du 1er mai 1992 et reclassé sur un poste à mi-temps ; que

COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU 28 NOVEMBRE 2002 Huitième Chambre Prud'Homale ARRÊT R.G: 01/02953 M. Jeau Michel X... Y.../ E.U.R.L.

Michel Y..., demeurant ... (Indre-et-Loire), défendeurs à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 27 juin 1989, où étaient présents : M. Cochard, président ; M.

Par jugement du 6 avril 2005, le conseil de prud'hommes d'Angers a débouté Monique K..., Colette X..., Marie-Paule Y..., Bernard Z..., Michel L...Alfred A..., Christiane M..., Michel B..., Daniel C...,

de [Localité 3], appartenant au groupe Michelin. 2.

Par jugement du 27 novembre 2012, le conseil de prud'hommes de MARSEILLE l' a reçu en ses demandes mais l'en a débouté au fond.

Michel Y...

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Metz, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1992 par le conseil de prud'hommes

La SELARL MICHEL – Z...-A..., administrateur judiciaire, a demandé à la cour de confirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions, de dire et juger que M.

ATALIAN PROPRETE C/ [X] [Y] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2025 à : - Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V352 - Me Michel KUHN, avocat