Patrick Y...

G..., et, d'autre part, par Monsieur Patrick G...détenant lui-même 20 % qui devenait gérant de la société TROIS PRIVEE.

Y...les bulletins de paie pour la période de mai à septembre 2014 sous astreinte de 50, 00 euros par jour de retard dans la remise des documents passé un délai de 15 jours à compter de la notification

Patrick Y..., domicilié [...] , 2°/ à la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Sud-Rhône-Alpes, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général

Patrick Z...de sa demande tendant à voir reconnaître la faute inexcusable de son employeur la société Perfect Cercle Europe, - débouter M. Patrick Z...de toutes ses demandes, - condamner M.

Jean-Luc ROUSSELET Mme Patricia DUBOIS qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2010 (n° 371 , 3 pages) Numéro d'inscription

Monsieur Patrick X... forme appel du jugement le 12 septembre 2006.

Madame Y..., Greffier, LE DOUZE JUIN DEUX MILLE UN R É P U B L I Q U E F R A N OE A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS -------------------------- ARRET N° DU 12 Juin 2001 R.G. n° 99/22683 Monsieur Patrick

En outre elle ajoute que suite à une erreur de libellé les paiements concernant la [8] ont été attribués à la régie des transports et que donc le paiement n'a pas été effectué pour la [8].

Patrick CHASSAGNE, Président d'Audience. Minute signée par M.

Jugement rendu (e) le 16 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 10/ 00208 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrick

cour : Jugement rendu (e) le 21 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement No RG : 10/ 00549 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrick

cour : Jugement rendu (e) le 21 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement No RG : 10/ 00548 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrick

Patrick Adam, juge présidant l'audience, M. Arnaud de Contades et M. Frédéric Mériot, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

opposant la CPAM de l'Oise à Mme [X] [W] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par Me Mohamed MATERI qui indique que l'arrêt comporte une erreur sur la première page

opposant la CPAM de l'Oise à Mme [S] [B] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par Me Mohamed MATERI qui indique que l'arrêt comporte une erreur sur la première page

opposant la CPAM de l'Oise à Mme [P] [L] ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 07 avril 2025 par Me Mohamed MATERI qui indique que l'arrêt comporte une erreur sur la première page