AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
603596b67dcde7bb2cc6ebde
25 mars 2016
25 mars 2016
En effet, dans le cadre du projet TBO (Transformation du Back Office), les métiers du PAM et de la Réception sont déclarés métiers sensibles et nécessitent la mise en 'uvre de solutions de reclassement
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00482_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6033077862ecc379d9a7c5d7
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° F12/07146 APPELANT Monsieur [B] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Pier
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2518144_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Toutefois, d’une part, il ressort des pièces du dossier que cet Etat a été informé de l’existence de l’enfant de Mme G... et a accepté de le prendre en charge.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed39
21 septembre 2011
21 septembre 2011
I..., qui précise dans son attestation avoir entendu la direction du back office hurler sur M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0205JUD004358806
5 février 2009
5 février 2009
The title deeds relating to this property, duly deposited in the Land Registry, date back to 1912. 5.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0601JUD001999020
1 juin 2023
1 juin 2023
The inconsistencies included, in particular, the fact that E had claimed to have shot D from the front whereas he had actually been shot in the back.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0616DEC002448813
16 juin 2015
16 juin 2015
M.D. therefore approached him and twisted his arm behind his back after which he was handcuffed. 11.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0614DEC003587597
14 juin 2001
14 juin 2001
His spouse, Sariye Yılmaz, pulled him back from the open door in order to first establish exactly where the cries were coming from.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-186573
4 septembre 2018
4 septembre 2018
The applicant flew to Syria and managed to trace them and brought them back to Malta.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2216352_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 décembre 2022 et des pièces complémentaires enregistrées les 16 et 23 décembre 2022, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162c1c034defd4c4b3b4562
4 septembre 2012
4 septembre 2012
Vos compte-rendus restaient lapidaires et informels ( promesse d'une commande de [H] qui n'est pas venue, intention de restructurer le back-office américain sans plan d'action communiqué à qui que ce soit
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaa
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Il s'agissait de M Jean Pierre G... né le 21 juillet 1962 et son fils Nicolas, né le 28 octobre 1986.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6032b8bf480deb2fbd94a5a1
28 novembre 2017
28 novembre 2017
80 des appelantes que du rapport de la société Gm Consultant, mandaté par l'assureur, pièce 14 de celui-ci, que dans le cadre de la loi brésilienne "Programme d'Alimentation des Travailleurs" qui a pour
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00833
11 septembre 2012
11 septembre 2012
3 de la liste des pièces ; que, pour pallier le défaut de production de ce contrat que FRANCE TELECOM et la S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65321b4d9e4ea48318f5afd9
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Suivant avenant au contrat de travail en date du 1er mars 2015, la salariée a été affectée au poste de responsable back office.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500637_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : le code général de la propriété des personnes publiques le code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06165_20230216
16 février 2023
16 février 2023
suivante : Par une requête sommaire et des mémoires, enregistrés le 3 décembre 2021 et les 7 février et 14 septembre 2022, la société Nord Sud Communication Multimédias (NORSUCOM), représentée par Me de Baecke
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02842_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2415355_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Source officiellePage 39 sur 99