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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
RETENTIONS
66a8820c7be56405acf78fb7
27 juillet 2024
27 juillet 2024
Sur le moyen pris de l'erreur d'appréciation des garanties de représentation, l'absence de nécessité et de proportionnalité de son placelement en rétention et de la menace à l'ordre public L'article
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304651_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Ferrari ; - les observations de Me Platel, représentant la ville e Bordeaux, qui persiste dans les conclusions de sa requête par les moyens figurant dans ses écritures ; - les défendeurs n'étant ni
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2601034_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Au cours de l’audience publique tenue le mardi 24 février 2026 à 14h30, en présence de Mme Doumefio, greffière d’audience, Mme Gay a lu son rapport et entendu : - Me Platel, substituant Me Heymans, représentant
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21294_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Platel, représentant le département de Tarn-et-Garonne.
Source officielle8ème chambre
DTA_2403291_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
B C décédé le 27 juin 2023 à Nanterre, sur les locaux de cette société situés place Pleyel à Saint-Denis et dont elle demande le remboursement ; - l'Etat doit également être condamné à verser à la SARL
Source officiellecr
6137264dcd5801467742480e
1 septembre 2004
1 septembre 2004
animosité personnelle qui, à l'évidence, est la conséquence d'une opposition directe entre ce magistrat l'ayant mis en examen, ces démêlés étant d'ailleurs développés dans l'autre article incriminé sous la plume
Source officiellecr
6137251bcd5801467741b090
2 juin 1999
2 juin 1999
si lors de son audition, Michel Z... a employé pour décrire et expliquer leur projet, les conditions dans lesquelles lui et sa concubine ont tenté de le réaliser, les déboires qu'ils ont connus, un pluriel
Source officielleChambre référés
678175376d34da2cbdcda771
10 janvier 2025
10 janvier 2025
avocat au barreau de RENNES substitué par Me GAREL, avocat au barreau de Rennes, Monsieur [BB] [E], demeurant [Adresse 10] représenté par Me David COLLIN, avocat au barreau de RENNES substitué par Me PLATEL
Source officielleChambre référés
67f0264702fc178212f7f397
4 avril 2025
4 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEURS AU REFERE: Monsieur [V] [T], demeurant [Adresse 10] représenté par Me David COLLIN, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Simon PLATEL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300661
5 juin 2013
5 juin 2013
domicile, dans le bail, à la personne de la Sa Monoprix représentant Le Grand Bazar de Lyon dont le siège social est à Boulogne-Billancourt, se déclarant habilité à recevoir l'acte ; que la Scp Louvion et Plumet
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7f2
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Le Plumet 40990 SAINT PAUL LES DAX Monsieur Thierry Y...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0601DEC002854210
1 juin 2017
1 juin 2017
19493/11 17/02/2011 Plamen Todorov Radkov 03/05/1972 21/06/2016 30/08/2016 Unclaimed the letter came back unopened to the Court on 14/10/2016.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912b3
18 mars 2014
18 mars 2014
née le 29 Octobre 1983 à LOUDEAC (22600) ... 22210 PLEMET Représentée par Me FERET susbituant Me Louis DUVAL de la SCP DUVAL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC (bénéficie d'une
Source officielle4ème chambre 1ère section
6706c9bef1d01e3c86f0885c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Portalis 352J-W-B7H-C2PB5 N° MINUTE : Assignation du : 14 Septembre 2023 JUGEMENT rendu le 08 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [D] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Bruno PLANELLES
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508472_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
déclaration préalable de travaux auprès de la commune de Nébian en vue de l’installation d’un pylône treillis de 24 mètres de hauteur et d’une zone technique clôturée sur un terrain sis lieu-dit « Plamégé
Source officielleSociale B salle 3
5fd98eb83680b87fa69f5213
29 novembre 2019
29 novembre 2019
APPELANT : Mme [K] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : SAS LA REDOUTE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Bruno PLATEL
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2211771_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
sont nécessaires pour constater l'état des fondations du bâti afin d'en assurer la pérennité au moment du passage du tunnelier pour la réalisation de la ligne orange entre les gares de " Saint Denis Pleyel
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205382_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
A..., ouvrier principal de première classe, est employé par l’établissement public médico-social (EPMS) Belna à Plémet (Côtes-d’Armor) en qualité d’agent de maintenance générale.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adf5
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Résidence Croix Gréau ... 22210 PLEMET défaillant Monsieur Joseph D...
Source officiellesoc
61372272cd580146773fd1ee
15 juin 1995
15 juin 1995
Edouard J..., demeurant à Landrellec, Pleumeur-Bodou (Côtes-d'Armor), 4 / de M.
Source officiellePage 39 sur 59