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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88783
29 juin 2006
29 juin 2006
Veuve Y... ... représentée par Me Sébastien RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Anne LAMBERT, avocat au barreau de CLERMONT FERRANDINTIMEE Après avoir entendu à l'audience publique du 08 Juin 2006
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8907a
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Représentant : Me Sébastien C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e1
29 juin 2006
29 juin 2006
CHANTELOT-ROMENVILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE ET APPELANTE No 05 / 2459-2- Mme Marie-Thérèse B...Veuve Y... ... 85200 FONTENAY LE COMTE représentée par Me Sébastien
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00715_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public ; - et les observations de Mme A B, représentant la société EE Sud Vienne et mandatée par elle.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01087_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
caractère contemporain, s'appuyant sur les critères de composition et de volumétrie des constructions traditionnelles ou modernes de Saint-Denis. 4.1 REFERENCE TYPOLOGIQUE DE L'ARCHITECTURE : Par leur échelle
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01174_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
23 novembre 2018, il ressort des travaux préparatoires de cette loi et de qui a été dit au point 4 que cette unique circonstance, ne peut, contrairement à ce que soutient la commune en défense, faire échec
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2205616_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Sébastien Lime, secrétaire général de la préfecture de l'Oise, à l'effet de signer, notamment, la décision en litige.
Source officielleChambre 1-2
671b352a2edfb0b58c05e983
24 octobre 2024
24 octobre 2024
PACIFICA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BORDET de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Lionel CHARBONNEL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1002DEC002426723
2 octobre 2025
2 octobre 2025
France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 2 octobre 2025 en un comité composé de : Gilberto Felici , président , Diana Sârcu, Sébastien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01342
2 juillet 2014
2 juillet 2014
X...a été engagé par la société Finimétal le 16 février 1977 en qualité d'agent de manutention ; qu'à la suite de l'échec de la réunion du 17 février 2010 relative à la négociation salariale, un mouvement
Source officielle2ème chambre A
64a6605fbbd03a05db96528d
5 juillet 2023
5 juillet 2023
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre A ARRET DU 05 Juillet 2023 APPELANTE : Mme [B] [U] née le 19 Juin 1988 à [Localité 2] (Drôme) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sébastien
Source officielleCtx protection sociale
6786dd26df5b5c7d10caba06
10 janvier 2025
10 janvier 2025
11167 - 68053 MULHOUSE CEDEX représentée par Madame [W] [F], munie d’un pouvoir, comparante - partie défenderesse - Le Tribunal composé de : Président : Claire ROUSSEAU, Juge Assesseur : Sébastien
Source officielleRéférés expertises
688125ac795daea26ff7e5d1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6809c7445f55848ebdc19fdf
23 avril 2025
23 avril 2025
Portalis DBVL-V-B7J-V45F JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Sébastien
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92dacde0ebe408daa1670
3 octobre 2025
3 octobre 2025
HYDREX PISCINES ET SPAS prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 12] Représentée par Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER SA MUTUELLE BRESSE BUGEY
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00301_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
bien même les parcelles litigieuses ne sont pas identifiées par la carte représentant, dans cette orientation générale n°5, les secteurs listés au titre de la valorisation du patrimoine naturel à l'échelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01341
2 juillet 2014
2 juillet 2014
X...a été engagé par la société Finimétal le 21 décembre 1998 en qualité d'agent de fabrication ; qu'à la suite de l'échec de la réunion du 17 février 2010 relative à la négociation salariale, un mouvement
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:497802.20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
enfin, la rencontre concernée n'a pas été classée par la division nationale de lutte contre le hooliganisme parmi les matches soumis à des risques de trouble à l'ordre public de niveau 4 ou 5 sur l'échelle
Source officielleChambre 3-3
68e899f960ca52a2831c0296
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LOMAN CONSEIL EN MARKETING ET ORGANISATION INFORMA TIQUE (BUROCLIC) Copie exécutoire délivrée le : 9/10/25 à : Me Sébastien BADIE Me Joseph MAGNAN Me Hervé BOULARD
Source officielleChambre Sociale
627b562776c5d9057df802cb
10 mai 2022
10 mai 2022
débats et du prononcé ENTRE : SARL TRANSPORTS [V] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien
Source officiellePage 39 sur 62