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870 résultats pour « Stéphane Gaillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

63d0d5b681a7b805de12b5b0

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

plaidoiries tenues en audience publique : 24 Octobre 2022 Date de mise à disposition : 24 Janvier 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

64b62d830b444605db3f5d28

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

fonction de présidente et Mme Florence DOMENEGO, conseiller conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties GREFFIER : Madame Stéphanie

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CA

6ème Chambre

6618cf0d7935f50008be4305

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

FLOA (anciennement BANQUE DU GROUPE CASINO) [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Olivier LE GAILLARD de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de ROANNE INTIMEE : Mme [J] [E] épouse

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02819_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Stéphane Gueguein, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02970_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Pere, représentant M. et Mme C.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_17BX01311_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01588_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00161_20250512

Admin. Appel

12 mai 2025

12 mai 2025

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Biron, représentant la société Cdiscount.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02291_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Stéphane Gueguein, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02292_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Stéphane Gueguein, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02657_20240926

Admin. Appel

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Stéphane Gueguein ; - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/MM. R

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00094

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Stephan, conseiller rapporteur, MM. Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Guéry, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M.

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CA

Chambre 3-1

69d8a13bcdc6046d47bd1311

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

L'EPUISETTE prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé chez SCI SIROCCO [Adresse 2] représentée par Me Alain GALISSARD de l'ASSOCIATION GALISSARD A

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02414_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Stéphane Gueguein, président assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 8 janvier 2026. Le président-assesseur, S.

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX02187_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A... B...

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00497_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00197_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Stéphane Gueguein, - les conclusions de Mme Héloïse Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Lachaume, représentant la société Favid.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02657_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Noinin, représentant la SPFPL H. Bernard.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00541_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Stéphane Gueguein, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 février 2025.

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TJ

JEX

6966b17bcdc6046d472f1250

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

saisie immobilière JUGEMENT D'ORIENTATION DU 06 Janvier 2026 N° RG 25/00019 - N° Portalis DBXM-W-B7J-F5LW N° minute JUGE DE L'EXÉCUTION : Madame Tiphaine ROUSSEL GREFFIER : Madame Annie-France GABILLARD

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