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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
69db888acdc6046d47f9acd8
20 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
69db9c2ccdc6046d47faf771
7 avril 2025
PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE [P] du lundi sept avril deux mille vingt cinq par Monsieur Thierry CHRIQUI, président, assisté de Maître Charlotte LAISNE, greffier.
69db9cafcdc6046d47fb0025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
69db9cddcdc6046d47fb02e9
69db9d07cdc6046d47fb05a9
69db9e6fcdc6046d47fb1e95
69dbc18bcdc6046d47fd7e8d
6a0bf812cdc6046d47282015
4 mai 2026
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Laurent DELAUNAY, Monsieur Stéphane LENORMANT, juges.
6a0c0005cdc6046d4728a391
6a0f3f5bcdc6046d47769953
civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201148
10 juillet 2008
qu'ils travaillaient pour le compte de la Direction des constructions navales (DCN) sur le porte-avions Sao Paulo, dans l'enceinte de l'Arsenal maritime de Brest, une conduite de gaz ayant explosé ; que Thierry
Cour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7bb
30 mai 2012
G : 09/ 858 SARL THIERRY ROGHE C/ X...
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10366
21 mars 2018
Thierry X... a été placé en arrêt maladie le 19 janvier 2010.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10892
20 septembre 2017
Thierry Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 juin 2017, où étaient
6253cc5bbd3db21cbdd8fdc9
13 septembre 2012
Thierry X...
cr
6137269ccd58014677427051
26 avril 2006
Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 8 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés
1ère Chambre
DTA_1915246_20230404
4 avril 2023
ouvriers " ainsi que les mots : " personnels administratifs : / M.
6253cd84bd3db21cbdd9391f
26 janvier 2017
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le douze janvier deux mille dix sept, mise
4ème Chambre
DTA_1902789_20230127
27 janvier 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. La rapporteure, S.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00577
16 mars 2016
formé par Mme [H] [W], domiciliée [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 13 juin 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Serrurerie Thierry
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