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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
67f753eeeb05d6bf6564dab8
9 avril 2024
» « Je ne comprends pas comment peut accumuler autant d'irresponsabilité, de négligence de je-m'en-foutisme à la pharmacie vous devez faire comme chez vous avec vos enfants on réfléchit on anticipe
Chambre 4-5
68f1d90f9abd0e067a219405
16 octobre 2025
- Le courriel de réponse de Mme [N]: ' Effectivement tu es très forte dans ce petit jeu ' Je vais m'abstenir de tout commentaire car je ne suis pas là pour cela.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:1219JUD000978382
19 décembre 1989
Comment [juron supprimé] pouvez-vous me conseiller avant même de voir ce sur quoi vous devez me conseiller? Le jeune magistrat ??
Pôle 4 - Chambre 2
61627b5992e3db741f8570cd
11 septembre 2013
Cet ensemble est édifié sur le versant de la colline de la vallée de [Localité 2], anciennement exploitée au moyen de carrières de gypses descendant à environ 30 m avec un toit de galerie à - 21 m, ayant
Cour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d1
12 mai 2009
(Vous devez signer tous les deux) . Que le loyer apparaît à la baisse (425973, 94 pour 443724, 72) et que la durée du bail passe de 15 ans à 12 ans.
9e Chambre C
60330f995114ce81a51d58ba
6 octobre 2017
Vous avez effectué quelques brèves 'apparitions' au bureau d'[Localité 1] en août dernier, et notamment le 29 août dernier puis avez nouveau 'disparu' alors que vous deviez être présente le 30 août .
18e Chambre
6162d32e70d46c7f95e826cb
21 février 2012
- Pour la partie En Ligne, au départ, vous effectuez un décollage sans fiche VAC ou Jeppesen, ni fiche d'hélistation.
ême jour. Par lettre remise en main propre le 28 avril 2009c/émargement
6253cc47bd3db21cbdd8faa0
11 septembre 2012
Aussi, les mêmes constats ont été faits sur les autres aspects de votre mission : - Vous ne répondiez pas aux demandes des inspecteurs et de votre chef d'établissement, et certains courriers que vous deviez
Pôle 6 - Chambre 5
696762f8cdc6046d473d8d22
13 janvier 2026
déférée à la Cour : Jugement du 24 Juin 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06530 APPELANT Monsieur [D] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Valérie
Chambre Sociale
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9 avril 2026
Le mercredi 7 décembre, Mme [H] [O], responsable paie, vous a écrit afin de vous rappeler que vous ne deviez aucunement travailler pendant votre arrêt.
Chambre sociale 4-2
65a0f8e5383a880008fd0994
11 janvier 2024
Vous avez ensuite refusé d'occuper le poste de Directeur Général au Maroc qui vous avait été proposé, puis vous avez refusé de continuer à assumer le poste de Directeur Général Tunisie que vous deviez
21e chambre
5fdb9f619681167e30884752
14 février 2019
Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [L] [V] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Valérie
Chambre 4-6
69d9e489cdc6046d47d9d747
10 avril 2026
Une prise en charge en EMDR va ainsi être mise en place.
62c7cb15cb8dca058e3e7f34
5 juillet 2022
Christophe RUIN, Président Mme Claude VICARD, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Association UNEDIC
4eme Chambre Section 1
63cb93889c02507c9078deea
20 janvier 2023
- Vous avez passé une commande de mise en avant le 13/06/18 pour la somme de 14 731 euros HT pour la magasin Leclerc de [Localité 25]: la responsable nous indique que vous deviez la rappeler et que
Chambre 4 A
6305bf2736772dc56336630f
29 juillet 2022
Vous êtes alors permis de me répondre, je cite : 'tu ne vas pas m'interdire de prendre des commandes. Je fais ce que je veux'.
Chambre sociale
63d37addd1bc2605de4b4bc6
26 janvier 2023
supplémentaires et de la contrepartie obligatoire en repos Attendu que le contrat de travail signé entre les parties indique en son article 6 «'vous êtes engagé sur la base d'un temps plein et devrez
68f86692cb86fa851c25cb3b
21 octobre 2025
Vous deviez notamment, et sans que cette liste ne soit exhaustive et dans le respect des orientations stratégiques données par votre Direction : - Définir et mettre en 'uvre des procédures de suivi
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Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [J] [C]
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01059
18 novembre 2020
celle-ci effectue des tâches d'aide comptable ; Il mentionne que Mme L... a émis le souhait de changer de poste et notamment d'obtenir un poste de comptable : " K... aimerait faire un BTS pour valider la VAE
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