courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2009, à la suite du refus opposé par le président de Pact Arim de Dordogne à sa demande de copie du rapport pour le bien situé à "Barbenègre"(24410 CHENEAU

sexuelle commise par abus d'autorité que Iui conféraient ses fonctions sur une patiente et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs que le médecin, au cours de son examen médical, s'est mis à caresser les cheveux

motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé les dispositions pénales du jugement concernant la relaxe du prévenu Y... du chef d'escroquerie par usage de fausse qualité de chômeur

anomalies relevées par le rapport d'expertise psychiatrique, et tout en relevant des contradictions entre les descriptions initialement faites par les victimes, notamment sur la couleur et la longueur des cheveux

masses para-cervicales, ce qui correspond à la scène de violences décrite par la victime au cours de laquelle son mari l'aurait projetée contre le mur, lui aurait bloqué les épaules, tiré le bras et les cheveux

que l'assuré faisait valoir qu'il justifiait de 800 heures de travail "ou assimilé" durant la période de référence, dès lors que le temps passé comme "bénéficiaire de l'assurance chômage" et comme "chômeur

) Saint-Chef, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de l'ASSOCIATION GROUPE ESPACE TOURISME "LES CIGALES", Vacances et Famille, Château

Guillaume X..., demeurant zone industrielle de la Lauze, Château de la Lauze à Saint-Jean-de-Vedas (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re

), 2°) Mademoiselle Chantal B..., demeurant à Paris (15ème), ..., 3°) Monsieur Z..., Henri B..., demeurant à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., 4°) Monsieur Y..., Marie Joseph B..., demeurant Château

Jean Christophe X..., demeurant aux écuries du château à Rupt-sur-Othain (Meuse), et actuellement à Epinal (Vosges), Ravin d'Olima, centre équestre d'Epinal, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février

Henri Z..., domicilié "Le Carillon", allée des Erables à Château-Arnoux (Alpes de Haute-Provence), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre

D..., demeurant à Grezille (Maine-et-Loire), Château du Pin Péan, 4°/ Mme Elizabeth, Jeanne, Marie C..., épouse Z..., Roger B..., demeurant aux Arcs-sur-Argens (Var), Domaine de Saint-Pierre, 5°/ M

Charles X..., demeurant ..., 2 / de la Société de Golf du Château de Pelly, société anonyme, dont le siège est ..., Le Cartecentre, 74100 Annemasse, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

F..., domiciliée [...] , prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Le Château de ma mère, 5°/ à la société Le Château de ma mère, société à responsabilité limitée, dont le siège est [..

Sec ..., 62°) Madame Michèle XO..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), La Mer Château Sec, rue J.

d'une créance d'impôt à l'encontre de M. et Mme de X... de Y..., le trésorier de Pauillac a fait procéder à la saisie conservatoire de divers meubles se trouvant dans des locaux appartenant à la SCI Château

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 23 janvier 2002), que le 26 avril 1993, la société Interfimo s'est portée caution du remboursement d'un prêt consenti à la société Château

[Z] [R], né(e) le [Date naissance 1] à Château-Gontier-sur-Mayenne (53), FRANCE, exerçant une activité de Coach sportif, conseil en préparation physique à Avrillé (49240).

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pharmacie du Château

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pharmacie du Château