Laurent SOUSA, conseiller, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Nathalie LAUER, Présidente de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Monsieur Xavier

urgentes (modifications mineures en cours de chantier).

Il indique que les personnes présentes sur le chantier ont été alertées par ses cris, que le conducteur de travaux, le chef de chantier en la personne de M. [R], et M.

La SAS Octeva a souscrit une police d'assurance TRC (Tous Risques Chantier) auprès de la SA Generali IARD pour la période comprise entre le 14 janvier 2019 et le 10 février 2022.

Comme notre chantier était terminé, nous sommes allés à l'agence pour décharger le camion. M. A... est maçon et est parti sur un autre chantier. M. X... et moi avons déchargé le camion.

ECX (ENTREPRISE CARUSO XAVIER), dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Me Elise DEMOURANT, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Matthieu CORDELIER, avocat au barreau de PARIS

Elle prétend que la société Hydromobil a « démissionné » en cours de chantier et qu'elle n'a pas assuré sa mission complète de maîtrise d''uvre.

[W] [V], salarié de l'entreprise, établit que l'appelant a travaillé au sein de son équipe sur le chantier du camping Le Cayola à [Localité 14] et qu'il l'a même raccompagné à son domicile.

AU SERVICE DE VOS TERRASSES [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, Maître Murielle

La Cour était composée de : Monsieur Jean VEYRE, Conseiller, faisant fonction de Président, en l'absence du Président empêché, Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller Monsieur Xavier FARJON, Conseiller

ZAC Port d'Evry, 9 rue des Bateaux Lavoirs 94200 IVRY-SUR-SEINE représentée par Me Jérôme HERCE de la Selarl HERCE MARCILLE POIROT-BOURDAIN, avocat postulant au barreau de Rouen et assistée de Me Xavier

J'étais le chef d'équipe et chef de chantier et j'étais en charge de conduire le miner. On était sur les mineurs 2,3,4,6 et alpine chantiers 43 et 44.

C... et Xavier F...            , dont le siège est [...]                            , défendeurs à la cassation ; La société Allianz IARD a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident

ERTP [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Xavier LÉCUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1218 INTIMÉ Monsieur [W] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Léa CHARBONNIER

Il effectuait toutes les opérations de la préparation au remblayage hydraulique du chantier. Il surveillait le chantier pendant le remblayage hydraulique.

d’assureur de Monsieur [C] [V], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Ludovic GAUVIN de la SCP ANTARIUS AVOCATS, avocats au barreau d’ANGERS, avocats plaidant, Me François-xavier

Le chantier a démarré le 27 février suivant.

François-Xavier KOEHL, Conseiller M.