Caractéristiques essentielles et constituants nécessitant, le cas échéant, un traitement de l'eau. 2.3. Informations spécifiques à l'eau de source 2.3.1.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

, des entreprises ou des organismes déclarés en application de l'article L. 7232-1-1 du code du travail, dont la liste est fixée par décret, à titre exclusif ou à titre non exclusif pour celles qui bénéficient d'une dérogation à la condition d'activité

Article Annexe

—

De 7 à 10-12 ans : vers une autonomie personnelle complète Les apprentissages scolaires se construisent progressivement, donnant à l'enfant les outils essentiels de sa future autonomie sociale.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 42

Code des transports

EXIGENCES ESSENTIELLES A.

LEGIARTI000023677059

—

Le travail du coffreur se réalise essentiellement en équipe et en extérieur.

Article R521-2-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 17 > 00

Code de l'environnement

les informations mentionnées au 2 de l'article 37 du règlement (CE) n° 1907/2006 qui lui ont été transmises ; 5° Pour le fournisseur d'une substance, de ne pas fournir les informations prévues à l'article 32 du règlement (CE) n° 1907/2006 dans les conditions

Article 221-II-1/45

—

approuvées par l'administration, des dispositifs suivants : - systèmes limités et localement mis à la masse ; et - dispositifs de contrôle du degré d'isolement à condition que l'intensité du courant ne dépasse par 30 mA dans les conditions les plus défavorables

Article 223 a-II-1/45

—

Tout appareil électrique doit être construit et monté de manière à éviter qu'un membre du personnel ne soit blessé en le manipulant ou en le touchant dans des conditions normales d'utilisation. 3.

Article Annexe XV

—

dossier, contenant l'exhaustivité des rapports d'essais indiqués ci dessous, a été déposé au service en charge des réceptions : - le : - à : - numéro d'enregistrement : Ce dossier contient les rapports d'essais suivants relatifs au respect des règles essentielles

Article 3

—

Erreur éliminatoire : toute action, non-action ou tout comportement dangereux du candidat le plaçant, lui ou les autres usagers, dans une situation où la sécurité dépendrait essentiellement des réactions des tiers constitue une erreur éliminatoire.

Article 4

—

Les obligations : Les obligations : théorie générale ; Les contrats et quasi-contrats : notions générales ; Les conditions essentielles de validité des contrats ; La responsabilité civile. 1.3. La prescription. 2.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

Article Annexe I

—

CONDITIONS ET RESSOURCES : RESULTATS ATTENDUS TACHE 4 - TERMINER ET CONTROLER Il s'agit de prévoir et d'organiser les contrôles, encours et en fin de réalisation afin de CONDITIONS ET RESSOURCES : RESULTATS ATTENDUS FONCTION 4 - COMMUNICATION TACHE 1

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi L'emploi se trouve essentiellement dans des entreprises du secteur de l'aménagement finitions du bâtiment spécialisées en peinture, plâtrerie, plaques de plâtre, isolation thermique par l'intérieur, isolation thermique

Article Annexe II bis

—

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION OU DE RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION D'EXERCER UNIQUEMENT LES ACTIVITÉS DE CONSERVATION ET DE DISTRIBUTION DES TISSUS, DE LEURS DÉRIVÉS OU DES PRÉPARATIONS DE THÉRAPIE CELLULAIRE, DANS LES CONDITIONS MENTIONNÉES À L'ARTICLE

Article Annexe

—

L'installateur assure les opérations de réglage de ces installations, la mise en eau, la mise en service et le dépannage hydraulique afin de fournir à l'usager des conditions optimales de température et de qualité de l'air et de l'eau sanitaire.

LEGIARTI000024850727

—

Le travail s'effectue en grande partie dans un bureau avec utilisation fréquente d'un micro-ordinateur avec essentiellement des logiciels de bureautique (suite bureautique) et accès internet.

Article R331-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 91 > 81

Code de la propriété intellectuelle

-Lorsque l'autorité est saisie en application des dispositions de l'article L. 331-29, le demandeur doit en outre préciser la nature et le contenu du projet dont la réalisation nécessite l'accès aux informations essentielles à l'interopérabilité qu'il

Article D18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code des postes et des communications électroniques

comme étant l'accessoire d'une activité commerciale ou industrielle ; d) Publications ayant pour objet principal la publication d'horaires de programmes, de modèles, plans ou dessins ou de cotations, à l'exception des publications ayant pour objet essentiel

Page 39 · 47 195 résultats

← Précédent Suivant →