Le Groupement d'Intérêt Economique AUDIPUB, constitué entre les sociétés MEDIAMETRIE, SECODIP et ESPACES TV réalise le traitement croisé des données sur l'audience et sur la pige publicitaire.

comportement depuis la fin du premier trimestre 2011 n'était plus celui d'un salarié travaillant dans l'intérêt de l'entreprise et sous la subordination du dirigeant de droit ", leurs agissements (création

Que son préjudice doit être évalué en tenant compte de l'ampleur des campagnes publicitaires qui ont été menées par A... Z..., Y... Pieter X... et C...

l'aide de ses conseils », à savoir ceux de Mov'In ; que cette confusion a au surplus été entretenue par la remise, antérieurement à l'envoi du Dip, lors du salon du 19 mars 2012, d'une plaquette publicitaire

sa qualité de cadre coefficient 250 de la convention collective de la parfumerie –esthétique ; QUE nonobstant le caractère certes concomitant, de la signature du contrat de gérance libre et de la création

d'urbanisme commercial préalablement à l'octroi du permis de construire, dans les communes dont la population est inférieure à 40 000 habitants, les projets de constructions nouvelles entraînant création

justifier la condamnation pour parasitisme dès lors que ce présentoir ne fait pas l'objet d'une protection par un droit privatif, en raison de la banalité de son apparence, et ne résulte pas d'efforts créatifs

. / A compter du premier jour du sixième mois précédant le mois au cours duquel il doit être procédé à des élections générales, aucune campagne de promotion publicitaire des réalisations ou de la gestion

Le projet 1 réalisé en 2016, relatif à la conception et le développement d’un algorithme de détection d’opportunités d’insertion publicitaire, devait permettre d’insérer des écrans publicitaires aux moments

de l'article L. 52-1 du code électoral : " A compter du premier jour du sixième mois précédant le mois au cours duquel il doit être procédé à des élections générales, aucune campagne de promotion publicitaire

la peine de me contacter par téléphone à mon domicile à 20H00 en me signifiant, je cite : « j'en ai marre de tes campagnes de merde " fin de citation... je note que depuis quelques mois la régie publicitaire

300.000 euros de dommages et intérêts pour les exploitations télévisuelles et la diffusion du film FRANCOIS 1er et à restituer les prix des cessions des droits télévisuels ainsi que les recettes publicitaires

dès lors qu'elle n'est pas liée à cette société par une clause d'approvisionnement exclusif, qu'elle peut définir librement ses prix, proposer des produits de son choix et réaliser des démarches publicitaires

d'un site web, la création d'une vidéo de présentation, la mise en place d'un blog et la création de supports de communication (templates en terme publicitaire) correspondant à des brochures de communication

le fait qu'il s'agisse de " locaux professionnels anciens imposés ou susceptibles d'être imposés " à la cotisation foncière des entreprises est, par lui-même, sans incidence sur la qualification de création

offine ») sur lequel intervenait traditionnellement Pages Jaunes, cette évolution s'accompagnait en outre d'une diversification des usages des utilisateurs et de la multiplication des alternatives publicitaires

BAM SERVICES, d'une part Messieurs Sylvain X... et Patrick Z... d'autre part, se sont rapprochés en vue de la création d'une structure nouvelle destinée à la gestion de patrimoine.

[Z] au répertoire Sirene faisant état de la création de son entreprise inscrite depuis le 20 novembre 1980, sous le n° 320 535 107 et le code APE 9003A « création artistique », ainsi que de travaux publicitaires