confié à la société Socotec la mission de rechercher la présence d'amiante ; que cette société lui a remis deux rapports le 20 mai 2003 ; que EDF a vendu les immeubles à la société Eiffage Immobilier Méditerranée

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Lévis, avocat de la société Banque populaire Méditerranée, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la communauté d'agglomération Toulon-Provence-Méditerranée

formé le pourvoi n° G 18-13.925 contre la décision rendue le 19 janvier 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque populaire Méditerranée

liquidateur judiciaire de la société Groupe d'assurances européennes ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Marseille Pont de Vivaux (la société MPV) a assigné son assureur, la société Rhône Méditerranée

[N] a été engagé par la société Vinci énergies France Infras Méditerranée (la société) le 17 mai 2000. Il a été élu conseiller prud'homal à compter de 2002. 2.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 novembre 2003), que l'assemblée générale mixte des actionnaires de la société Constructions industrielles de la Méditerranée

Le Pont, 4 / de la compagnie Rhône Méditerranée, société anonyme, dont le siège est ... de Suffren, 13001 Marseille, 5 / de la compagnie Zurich International, société anonyme, dont le siège est .

responsabilité limitée, 5°/ à la société Crédit immobilier de France développement (CIFD), société anonyme, dont le siège est [Adresse 7], venant aux droits de la société Crédit immobilier de France méditerranée

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 NOVEMBRE 2023 La société Groupama Méditerranée

[B] et [X], respectivement gérants des sociétés Options conseil et Méditerranée zeolithes (la société SOMEZ), ainsi que les sociétés Options conseil et MM SAS, ont interjeté appel de cette ordonnance.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Méditerranéenne de surveillance, dont le siège social est sis Le Rieucoulon

ETANCHEITE est adhérente auprès de la caisse des Congés payés du bâtiment de la région Méditerranée ; CONDAMNE la SAS MEDITERRANEE ETANCHEITE à produire à la caisse des Congés payés du bâtiment de la

Il résulte de l'instruction que les sociétés ETPA Méditerranée, Groupama Méditerranée, AJ Bâti Sol, Axa Assurance Iard Mutuelle, Colas Midi-Méditerranée, Travaux publics Sicilia Manuel, SPIE Batignolles

La société DUMEZ MEDITERRANEE a appelé en garantie la société FACE MEDITERRANEE et la société GRIESSER HUPPE France.

X..., architecte, et la plupart des lots à la société Dumez méditerranée (la société Dumez) qui a sous-traité les travaux d'occultation à la société Face méditerranée, assurée auprès de la société SMABTP

, - ordonné la suspension, dans le ressort du comité d'établissement Méditerranée, de la mise en place de ce projet, jusqu'à information et consultation du comité d'établissement Méditerranée, sous astreinte

. - La pêche professionnelle et de loisir de l'anguille jaune est autorisée en Manche et en mer du Nord, sur la façade atlantique et sur la façade méditerranéenne pendant une période fixée pour chaque

... (9ème), en cassation des arrêts rendus 20 février 1986 et le 23 février 1989 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section B), au profit de : 1°) Normed, chantiers du Nord et de la Méditérranée

Par déclaration du 6 septembre 2019, la SCI Minouche a relevé appel de ce jugement en intimant les société Axa France Iard et STS Méditerranée.