architectes français (la MAF), les sociétés SIS conseil (société Conseil), maître de l'ouvrage délégué, et la société Bouygues bâtiment (société Bouygues), entreprise générale ; que, se plaignant de malfaçons

en vue de parvenir à un accord amiable, avant d'engager toute action judiciaire" ; que les travaux ont été confiés à la société Rouvier ; que se plaignant de dépassements de coûts, de retards, de malfaçons

La société Bouygues bâtiment Ile-de-France (la société Bouygues) a déclaré une créance au titre d'une indemnité pour malfaçons dans l'exécution d'un chantier, qui a été contestée par la société ROC.

U... avait été déchargé en raison de la fin anticipée de son contrat ; que, se plaignant de malfaçons, Mme Q... a, après expertise, assigné M. Q..., la MAF, M.

Se plaignant de malfaçons, M. et Mme [J] ont, après expertise, assigné la société Cavelier en résiliation du contrat à ses torts et en indemnisation de leurs préjudices et appelé en intervention forcée

copropriétaires et a obtenu, le 13 septembre 1979, un certificat de conformité pour l'ensemble des logements ; qu'ayant été, sur demande du syndicat des copropriétaires, déclarée responsable des malfaçons

copropriétaires, et a obtenu, le 13 septembre 1979, un certificat de conformité pour l'ensemble des logements ; qu'ayant été, sur la demande du syndicat des copropriétaires, déclarée responsable des malfaçons

l'élevage de chevaux pur-sang en vue de compétitions hippiques ; qu'elle a, notamment, sollicité l'assistance et les conseils de Mme Y..., dans un dossier Earl Kenelm Arabians relatif à des retards et malfaçons

domaine d'activité de l'élevage de chevaux pur-sang en vue de compétitions hippiques ; qu'elle a , notamment, sollicité l'assistance et les conseils de Mme Y..., dans un dossier relatif à des retards et malfaçons

vue de compétitions hippiques ; qu'elle a, notamment, sollicité l'assistance et les conseils de Mme Y... dans l'intérêt de la SCI Arrazau-Dubost (la SCI), dans un dossier relatif à des retards et malfaçons

Hénin, devenue la société Entenial, aux droits de laquelle se trouve le Crédit foncier de France, a consenti une garantie d'achèvement de l'immeuble ; que celui-ci n'ayant pas été terminé, et des malfaçons

la livraison "brut de béton" était prévue pour le mois de février 1991 ; que la SCI résidence d'Artois ayant délivré un commandement de payer, la SCI Prevost a fait opposition en se prévalant de malfaçons

. ; que, se plaignant de malfaçons dans les travaux réalisés par ceux-ci, elle a assigné MM.

la société Pref'Aube Equipement et sur une partie desquels elle a consenti, par acte authentique du 21 octobre 1991, un crédit-bail immobilier à la société civile immobilière Filao ; qu'arguant de malfaçons

produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que les époux Y... ont confié à la société EEC Trading la construction d'une piscine ; que, l'ouvrage présentant des malfaçons

Lefevre-Lemoine, ayant confié des travaux de réfection du sol de son commerce à la société Ronzat, a obtenu la désignation d'un expert à la suite de l'allégation de retards dans l'exécution des travaux et de malfaçons

X... pour liquidateur, de la construction de logements, la Banque du bâtiment et des travaux publics (BTP) s'étant portée caution de la société Socoreal ; qu'alléguant des malfaçons et inachèvements

Y..., entrepreneur, l'exécution de travaux de charpente et de couverture, a refusé de payer le solde demandé par ce dernier en invoquant des malfaçons ; qu'après avoir été assigné en paiement, M.