Codes de loi français

Article Annexe II

Pour les essais, le tracteur doit être équipé de tous les éléments susceptibles d'avoir une influence sur la résistance de la structure, d'être nécessaires aux essais, de pénétrer dans la zone de dégagement ou d'entraîner d'autres risques pour le conducteur

Article Annexe I

La continuité des liaisons présente une résistance inférieure à 1 ohm et la résistance de la prise de terre sera inférieure à 10 ohms. 2.9.

Article Annexe

Une place particulière est faite à l'histoire de la France : analyse du régime de Vichy, rôle de la France libre et de la Résistance.

Article Annexe I

. • En présence ou non de tension (domaine BTA) : T4.3 Régler, mesurer (Impédance, résistance, tension, courant, puissance, vitesse, temps...), réaliser des vérifications sur une installation sécurisée.

Article Annexe I

Résistance au feu Lorsque les équipements de méthanisation sont couverts, les locaux les abritant présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : - murs extérieurs et murs séparatifs REI 120 (coupe-feu de degré deux heures)

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Les organes de service ont une configuration telle que leur disposition, leur course et leur résistance sont compatibles avec l'action commandée, compte tenu des principes de l'ergonomie.

Article Annexe I

Intégration dans le paysage Les locaux présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : 2 Les zones de stockage ou d'emploi des récipients sont aménagées et organisées en fonction des risques présentés par les substances ou mélanges

Article PS 18

de désenfumage naturel et mécanique : Les conduits de désenfumage sont réalisés en matériaux de catégorie M0 ou A2-s2, d0 et sont stables au feu de degré 1/4 d'heure tel que défini au § 1.2 de l'annexe 5 de l'arrêté du 22 mars 2004 relatif à la résistance

Article 229-II-1.11

Les baïonnettes et niches pratiquées dans les cloisons doivent être étanches à l'eau et présenter la même résistance que les parties avoisinantes de la cloison. 2.3.

Article Annexe I

-Résistance au feu Les locaux présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : -les murs séparatifs entre le local, d'une part, et un local technique (hors chaufferie) ou un bureau et des locaux sociaux sont REI 120 jusqu'en

Article Annexe II

SEQUENCE 2 COMPORTEMENT AU FEU 2 h00 Thème Réaction et résistance au feu Contenu Principe de la résistance au feu des éléments de construction Principe de la réaction au feu des matériaux d'aménagement Les critères de classement

Article Annexe I (suite)

Prescriptions relatives aux véhicules électriques ou hybrides a) Continuité de masse pour les véhicules rechargeables La valeur de résistance n'excède pas 100 ohms. b) Dispositif anti-démarrage (câble de charge connecté) Le fonctionnement du dispositif

LEGIARTI000036979330

thermiques de 5 kW/m 2 2.2 Comportement au feu Les bâtiments où sont entreposés ou manipulés des produits ou déchets combustibles ou inflammables présentent au moins les caractéristiques de comportement au feu suivantes : - la structure est au moins de résistance

Article Annexe I (suite)

Connaître le principe de résistance mécanique de la pierre et du métal. Définir le positionnement des pierres. Définir aplomb, hauteur, direction des pierres.

Article Annexe I

Dispositions relatives au comportement au feu des dépôts abritant des stockages couverts Pour ces stockages, les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : 4.2.

Article Annexe 5

Etre lucide sur les résistances au changement SFC 25. Etre conscient des limites de son intervention SFC 26. Etre respectueux du code de déontologie C 12. Gérer l'émotionnel S 31.

Article 214-3.06

La personne responsable du navire doit confirmer avant tout essai en charge que la stabilité du navire ne sera pas compromise par l'essai et que la résistance des structures devant supporter les charges d'épreuve est suffisante.

Article Cahier des charges

Pour les mesures d'intensités lumineuses, on appli­quera aux bornes du circuit d'alimentation de la lampe une tension telle que lorsque la centrale clignotante est remplacée par un fil de résistance ne dépassant pas 0,005 ohm, la lampe émette son flux

LEGIARTI000044225868

Chacune des Parties contractantes s'engage à assurer, sur son territoire et dans ses zones maritimes, aux investissements effectués par des investisseurs de l'autre Partie contractante, un traitement juste et équitable, excluant toute mesure injustifiée

Article Annexe Ib (suite)

bâtiments 4.52 - La ventilation des parois, verticales, horizontales et obliques 4.6 - L'ambiance visuelle 4.7 - La protection incendie 4.8 - L'accessibilité et la sécurité des personnes 4.9 - L'ergonomie en agencement S 5 - La mécanique et la résistance