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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02508_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
au service des urgences du centre hospitalier d’Arles, des douleurs dorsales avec irradiation à l’épaule droite, une fièvre et un syndrome inflammatoire, aucune imagerie, et en particulier aucune radiographie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102449_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Pour les années suivantes, l'intéressé produit les résultats d'une radiographie du thorax réalisée 21 septembre 2008, des ordonnances du 11 octobre 2009, du 18 octobre 2010, du 22 avril 2011 du 15 janvier
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68e892f7f271a402af33b789
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Elle indique que les sauvegardes des radiographies du cabinet au sein duquel elle exerçait, ont été perdues sur la période de 2015 à 2017, mais qu'elle a procédé à des radiographies complémentaires justifiant
Source officielleQuatrième Chambre
66182f3f4e82250580d24f5d
11 avril 2024
11 avril 2024
Une radiographie rétro-alvéolaire a mis en évidence un traitement incomplet ainsi que des lésions apicales préexistantes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd1
29 avril 2025
29 avril 2025
Deux radiographies de la jument Galice de la Savenière, datées du 6 mars 2018, mentionnent le nom de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bc2
28 octobre 2014
28 octobre 2014
En outre, l'examen effectué le 16 janvier 2013 par le Docteur F..., médecin radiologue pédiatrique au CHU de Nantes, mentionne que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c94c
24 janvier 1995
24 janvier 1995
25 novembre 1984, placée en nourrice dans le cadre d'une procédure d'assistance éducative suivie par le juge des enfants de Verdun, a été examinée par un médecin qui a prescrit la réalisation de radiographies
Source officielleciv1
6079411a9ba5988459c4046c
14 février 1973
14 février 1973
, QUI N'AVAIT PAS ETE INFORMEE DE CET INCIDENT OPERATOIRE, EPROUVA PAR LA SUITE DES DOULEURS QUI L'INQUIETERENT D'AUTANT PLUS QU'ELLE N'EN CONNAISSAIT PAS L'ORIGINE ; QUE LE 5 MARS 1965, UNE RADIOGRAPHIE
Source officielleciv1
60794df19ba5988459c48c79
29 novembre 2005
29 novembre 2005
Z... n'ayant pour fonction que d'effectuer des clichés radiographiques et de les interpréter, n'avait pas commis de faute ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il résultait de ces constatations que M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2503254_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
de ses pathologies et difficultés, un compte rendu de consultation d’une podologue du sport, une ordonnance, un examen médical (scintigraphie osseuse) en date de 2009 ainsi qu’un compte rendu de radiographie
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2500814_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
À l’appui de sa requête, Mme B..., produit diverses pièces médicales avec notamment des pièces explicatives de sa pathologie, des radiographies ainsi que des comptes-rendus de consultations médicales et
Source officiellecr
613724edcd580146774198cd
12 janvier 1988
12 janvier 1988
ordonnance du 20 juillet 1983, le juge d'instruction a commis le docteur A... à l'effet de procéder sur la personne de l'inculpé à un électro-encéphalogramme, à un examen du fond de l'oeil, à une radiographie
Source officiellecr
613724f4cd58014677419bf0
15 mars 1988
15 mars 1988
un risque certain de nouveaux troubles pathologiques même si elle a, exceptionnellement, sa cause dans un traumatisme purement accidentel, d'où l'impérieuse nécessité de diagnostic préalable et radiographie
Source officielleciv1
61372095cd580146773ebf96
7 avril 1976
7 avril 1976
AURAIENT LAISSE SANS REPONSE DES CONCLUSIONS D'APPEL DANS LESQUELLES IL AVAIT DEMANDE QU'IL FUT FAIT MENTION AU CAHIER DES CHARGES D'UN CONTRAT DE LEASING CONCLU AVEC LE FOURNISSEUR D'UN MATERIEL RADIOGRAPHIQUE
Source officiellecomm
613720c3cd580146773ee319
12 janvier 1988
12 janvier 1988
à la libre discussion des parties, à savoir le rapport de l'APAVE, le rapport du Service des mines et le rapport en conservation de preuves, tous documents établissant, notamment sur la base de radiographies
Source officielle3ème chambre
DTA_2023035_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
L’intéressée produit un compte-rendu de radiographie et des courriers de médecins des 20 septembre et 21 novembre 2019, 12 mars, 14 mai, 9 juillet et 17 septembre 2020 , qui font état d’une fracture de
Source officielle3ème chambre
DTA_2200015_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
B à l'appui de sa requête, composées notamment d'un certificat médical d'accident du travail daté du 21 septembre 2021 décrivant la pathologie de l'intéressé, d'un compte rendu de radiographie réalisée
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01298_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de sa vie commune avec une ressortissante française depuis plus de trois années, les preuves qu'il produit à cet égard, constituées principalement de factures, d'un certificat de vaccination, de radiographies
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210578
22 septembre 2022
22 septembre 2022
motifs propres, que les conclusions du Dr [D], médecin expert, du 27 octobre 2014, étaient claires, qu'il avait pris connaissance des IRM du genou droit des 25 septembre 2013 et 11 août 2014, des radiographies
Source officielleChambre Sécurité Sociale
631ade08f575634f1371ed8c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
août 2013 la date de la première constatation médicale de la maladie, ce qui correspond à la date à laquelle les premières manifestations de la maladie ont été constatées, en se fondant sur une radiographie
Source officiellePage 39 sur 177