La distance du poste de travail par rapport aux sources d'émission et les paramètres tels que l'intensité de l'émission, la ventilation, les variations météorologiques et saisonnières peuvent avoir également une influence très marquée.

Article Annexe

—

à ces écoles sont susceptibles d'être prises en compte : - soit au titre de la durée des services retenus pour la liquidation des droits et au titre de la durée d'assurance ; - soit au titre de la seule durée d'assurance ; - soit pour obtenir un supplément

Article Annexe

—

Versement au FNC du supplément familial. 64517. Cotisations sociales liées à l'apprentissage. 64518. Cotisations aux autres organismes sociaux. 64519.

Article Annexe A

—

b-4) Il peut être dérogé au point b-3 de la présente annexe pour les troupeaux issus des œufs à couver importés ou échangés, qui peuvent adhérer à la charte sanitaire sous réserve du respect des conditions suivantes, en supplément de celles indiquées

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

Code de l'action sociale et des familles

activité de manière intermittente ” sont remplacés par les mots : “ déclarant des bénéfices industriels ou commerciaux ou des bénéfices non commerciaux, aux travailleurs déclarant des bénéfices agricoles et à ceux exerçant leur activité de manière saisonnière

Article 221-II-2/19

—

Dans le cas de marchandises en colis, les vêtements de protection devraient être ceux que prescrivent les consignes d'intervention d'urgence (guide FS) qui figurent dans le supplément au code IMDG, tel que défini par la division 411 du présent règlement

Article Annexe

—

Au cas où le report est motivé par la nécessité de recueillir un supplément d'information, la question est inscrite à l'ordre du jour de la séance lors de laquelle le collège disposera des éléments d'information lui permettant de procéder à cet examen

Article Annexe III

—

Organisme extérieur de prévention (TSS1) : Activité saisonnière (si < 4 mois en cumulé) : Oui/Non Organisme extérieur de prévention (1) Nombre de visites effectuées dans l'année (2) (1) Sélectionner l'organisme ou " structure fonctionnelle

Article 1

—

Sous-section 4 : La carte de séjour pluriannuelle portant la mention “ travailleur saisonnier ”, Art. R313-75, Sct.

Article Annexe 1

—

Toutefois, le nombre de personnes ainsi embarquées en supplément ne peut dépasser les 3/4 du nombre initial admissible de personnes, arrondi à l'entier inférieur, et tous les passagers doivent être assis aisément sur les sièges répondant aux conditions

LEGIARTI000024744667

—

Si un actif incorporel est enregistré sur un support physique, il convient d'apprécier le supplément de valeur apporté par le contenu : si la valeur du support vierge est négligeable comparée à celle acquise grâce au contenu, le bien constitué du support

LEGIARTI000024751073

—

LEGIARTI000030063687

—

DATE D'APPLICATION moins de 3 3 500 45 1er janvier 2017 Tableau 2.2 POIDS DE LA LAPINE DIMENSION MINIMALE SUPPLÉMENT

Article Annexe

—

L'analyse de la relation coût - volume - profit se limite au contexte de la mono-activité sans variations saisonnières. 7.

Article Annexe

—

- des indices et les taux de variation ; - des représentations graphiques ; - de l'ajustement linéaire : méthode des points moyens, méthode des moindres carrés ; - des coefficients saisonniers (méthode de la moyenne des moyennes).

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Prévision saisonnière. D. - Mathématiques financières : Principes, taux utilisés. Capitalisation d'échéanciers. Utilisation d'une calculette financière et du tableur. Actualisation d'échéanciers.

Article Annexe Ib

—

attitudes de la clientèle et le chiffre d'affaires de l'unité commerciale Les produits de la vente additionnelle L'énumération des produits augmentant le coût moyen par couvert : bouteille d'eau, apéritifs, vin à la bouteille ou au verre, suppléments

LEGIARTI000024744653

—

concernent : · les rémunérations du personnel, qui correspondent à leur rémunération principale, aux heures supplémentaires, aux primes et gratifications, aux indemnités et avantages divers en monnaie et en nature, aux indemnités de congés payés et au supplément

LEGIARTI000024751070

—

concernent : les rémunérations du personnel, qui correspondent à leur rémunération principale, aux heures supplémentaires, aux primes et gratifications, aux indemnités et avantages divers en monnaie et en nature, aux indemnités de congés payés et au supplément

Article 27

—

traités par AVK au long cours ayant bénéficié d’au moins 10 dosages de l'INR dans l'année 88% ≥ 95% 5 patients 30 Total 220 Prévention Grippe Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière

Page 39 · 794 résultats

← Précédent Suivant →