VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIA PRESENTES POUR LA DAME X..., DEMEURANT A FREJUS VAR , BOULEVARD DU THEATRE ROMAIN, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX

d'administrateur de la société Chemeton, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit de la société anonyme Areusa, exploitante du Théâtre

menace grave contre sa vie ou sa personne du fait de la violence aveugle existant dans la province de Baghlān.En raison du caractère stratégique de sa situation géographique, cette province est le théâtre

délibérations des 18 juin et 12 novembre 1984 du conseil municipal de Lyon portant augmentation de 12 % des tarifs des abonnements et du prix des places de l'Opéra, de l'orchestre de Lyon, de l'auditorium, du théâtre

SALLES DE SPECTACLES CINEMATOGRAPHIQUES ; QUE L' ARTICLE 7 DU DECRET N° 67-356 DU 21 AVRIL 1967, QUI FIXE LES CONDITIONS DU SOUTIEN FINANCIER DE L' ETAT, AUTORISE LA CESSION, PAR UN PROPRIETAIRE DE THEATRE

, enregistrée le 17 janvier 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la CONFEDERATION NATIONALE DES EDUCATEURS SPORTIFS ET SALARIES DU SPORT, dont le siège est 79, rue du Théâtre

D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet, réalisés par la Ville de [Localité 5], ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019. Par acte d'huissier du 19 novembre 2020, la S.A.R.L.

'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Paris, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à l'EPIC Théâtre

Mme B soutient en premier lieu que ces contrats relèvent de son activité artistique, cependant le premier prévoit 1h30 de cours de théâtre en anglais au sein d'un établissement scolaire et la lettre d'embauche

A compter de cette date, il a dû interrompre sa formation mais a continué bénévolement à travailler pour des théâtres ou à mettre en scène des spectacles, une de ces salles s'étant engagée à le recruter

qu'en ce qui concerne Sylvain et Edgar X..., la dénonciation ne les désignait pas nommément et que les points de vente dirigés ou administrés par eux n'étaient pas particulièrement visés comme étant le théâtre

prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 3 / de la société anonyme Emeraude, venant aux droits de la société anonyme Les Restaurants du théâtre

Le 25 novembre 2011, lors de la préparation du système d'lntercom Ethersound, la veille de mon départ pour exposer lesdits systèmes sur ce salon stratégique dans le domaine du théâtre, des opéras et du

Concluziile avocatului general VerLoren van Themaat prezentate la data de10 iunie 1982. # Robert Bosmans împotriva Comisiei Comunităților Europene. # Funcționar. # Cauza 189/81.

Προτάσεις του γενικού εισαγγελέα VerLoren van Themaat της 22ας Σεπτεμβρίου 1983. # José Alvarez κατά Ευρωπαϊκού Κοινοβουλίου. # Ερμηνεία. # Υπόθεση 206/81 bis.

Schlussanträge des Generalanwalts VerLoren van Themaat vom 20.

Ģenerāladvokāta VerLoren van Themaat secinājumi, sniegti 1983. gada 27.oktobrī. # Charles H.V. Depoortere pret Eiropas Kopienu Komisiju. # Ierēdnis. # Lieta 217/82.

Sklepni predlogi generalnega pravobranilca - VerLoren van Themaat - 15. novembra 1984. # Mariette Turner proti Komisiji Evropskih skupnosti. # Ocenjevalno poročilo. # Zadeva 263/83.

Návrhy generálneho advokáta - VerLoren van Themaat - 14. februára 1985. # Queenborough Rolling Mill Company Limited proti Komisii Európskych spoločenstiev. # Vec 64/84.

Madame THEATE, Présidente Madame NICOLAS, Conseiller Madame DIXIMIER, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.