SE VOYAIT IMPOSER LA VENTE DES PRODUITS ELF, EN EXCLUSIVITE TOTALE ET ABSOLUE POUR LES PRODUITS PETROLIERS, ET PRESQUE TOTALE POUR LES ACCESSOIRES ; EN DEUXIEME LIEU QUE LA SOCIETE ELF-DISTRIBUTION

SE VOYAIT INTERDIRE A TITRE PERPETUEL, PAR LE CODE ELECTORAL, L'INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES DES DELEGUES DU PERSONNEL, CE QUI EXCLUAIT DANS CE DOMAINE PARTICULIER ET QUEL QUE SOIT PAR AILLEURS

Il ne voyait pas l’intérêt de demander leur consentement aux personnes qui l’entourent car il « est trop beau pour qu’on résiste ».

[L] a exposé que, deux jours avant l'audience d'orientation et sur mesures provisoires, fixée le 11 janvier 2024 à 9 heures, elle avait reçu un courriel de Maître BILLECOQ lui demandant si elle ne voyait

Si la situation était améliorée à la fin de la période d’obervation, il était peu communiquant, perte d’intérêt et de plaisir, ne souhaitait rien, ne voyait pas l’utilité de l’hospitalisation, semblait

Il dit être le père d'un enfant, mais a précisé que la mère de cette enfant ne l'avait pas reconnu pour père et que, jusque-là, il ne voyait pas cet enfant. Toutefois, M.

souffrait d'un flou visuel permanent avec une importante limitation de son champ visuel, qui, selon ses propres déclarations à l'expert, le gênait considérablement dans la pratique de la boxe puisqu'il ne voyait

de la contradiction, en a exactement déduit que l'assignation n'avait pas à être publiée à la conservation des hypothèques ; Attendu, d'autre part, qu'ayant retenu que le service des domaines se voyait

D'UTILITE PUBLIQUE, ACQUIS DES TERRAINS ET CHARGE LES ARCHITECTES Z..., DEBELSENAIRE ET Y..., AINSI QUE LA SOCIETE SODETEG, DE LA MAITRISE D'OEUVRE, TANDIS QUE LE CENTRE D'ETUDES ET DE PREVOYANCE SE VOYAIT

AVAIT OMIS DE RECHERCHER LE NIVEAU DE CE PRIX POUR L'ANNEE 1967, QU'EN OUTRE, ELLE S'EST ABSTENUE DE REPONDRE AUX CONCLUSIONS D'APPEL TRES EXPLICITES DES EXPLOITANTS, QUI FAISAIENT VALOIR QUE L'ON NE VOYAIT

ROUZAUD DE L'EDIFICATION D'UN IMPORTANT IMMEUBLE ; QUE LE DEVIS A ETE ETABLI LE 6 JUILLET 1963 POUR UN PRIX, CONCERNANT LE GROS-OEUVRE, DE 1256019 FRANCS, NON REVISABLE ; QUE L'ENTREPRENEUR SE VOYAIT

PEREMPTOIREMENT QUE CETTE MENTION MANUSCRITE NE POUVAIT ENGAGER LA RESPONSABILITE DU NOTAIRE, ALORS QUE, ENFIN, LES JUGES DU SECOND DEGRE, QUI ONT RELEVE QUE CETTE MENTION ETAIT EQUIVOQUE ET QU'ON N'EN VOYAIT

hauteur de 40.000 euros et s'était versé un salaire de 14.940 euros complété par des dividendes à hauteur de 31.000 euros pour atteindre un total de 45.000 euros pour l'année, tandis que son épouse voyait

X... se voyait contraint d'exercer à nouveau contre son débiteur pour être rétabli dans son droit par suite de la situation dommageable créée par les fautes, non contestées, de son avocat, n'était pas

l'objet d'une indemnisation spécifique ; - d'erreur de droit en ce qu'il juge que l'indemnisation de frais d'aménagement du logement n'avait pas à prendre en considération sa situation spécifique, qui la voyait

Vers 19 heures, il voyait l'individu qu'il connaissait et qui serait par la suite identifié comme étant Laurent X... tenter d'ouvrir le camion.

informait les locataires de son projet de réhabilitation des immeubles de la Cité à SAINT FONS Le 30 mai 2007 et alors que son bail écrit arrivait à échéance le 30 juin 2013, monsieur Daniel X... se voyait

. déclarait se sentir bien en maison de retraite ; se sentir mieux sur le plan de son état de santé ; vouloir que son fils Eric continue à s'occuper d'elle, même s'il la commandait un peu ; qu'elle voyait

droit de passage étant réciproque, il n'occasionnait aucun dommage pour l'exposant ; que le propriétaire du fonds servant restait néanmoins propriétaire de la moitié indivise du passage et qu'il se voyait

problème depuis ; qu'elle a toujours occupé ses terres ; que Monsieur Frédéric X..., entendu le 7 juillet 2005, déclare que Catherine X... a occupé ses terres depuis plus de trente ans ; qu'enfin, il la voyait