, par un mémoire déposé au greffe le 28 mars 1994, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé

société Everite pour toutes les réclamations figurant en annexe II de l'arrêt, alors, selon le moyen : 1 / que l'assurance de responsabilité perd son caractère aléatoire dès lors que l'assuré, en souscrivant

O... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Les demandeurs au

F... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le Gan incendie accidents s'associe au pourvoi incident formé par M. G...

n° C 00-21.806 et le deuxième moyen du pourvoi incident, réunis : Attendu que la société Generali France assurances et la société La Lilloise font grief à l'arrêt de dire la société Dalkia recevable

Les sociétés MAAF assurances et Allianz Benelux NV ont formé respectivement un pourvoi incident contre le même arrêt.

La société MACIF a formé un pourvoi  incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Géode Solen du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

un pourvoi incident contre le même arrêt ; Sur le pourvoi n° U 91-18.390 Les Assurances générales de France et la société CEM-Technos ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 31 mars 1992, un

Robert Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La société Peltier a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 5 / de la compagnie d'assurances La Concorde, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Mme Z..., défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi

A..., mais également la supervision des travaux assurant la préparation des terrains et la surveillance du chantier d'extraction, tâches que n'assurait nullement M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Eure-et-Loir, dont le siège

Les sociétés MMA IARD assurances mutuelles et MMA IARD ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

B..., assuré auprès de la société La Suisse assurances ; que d'autres travaux ont été confiés à la société C..., et à M.

T... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal et le demandeur au pourvoi incident invoquent, à l'appui de leur recours, le moyen unique de cassation commun

incident contre le même arrêt; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; La demanderesse au pourvoi incident

La société [...] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La

La société Axa France IARD a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. La société US Dax rugby Landes a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

à la cassation ; La Caisse primaire d'assurance maladie de Tarbes a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen