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83 410 résultats pour « (sur les 2 premières branches) avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100387

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, et le second moyen, pris en sa première branche 7.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00269

Cassation

4 février 2025

4 février 2025

Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens, et le troisième moyen, pris en sa troisième branche 6.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01584

Cassation

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et troisième branches 9.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a192c18cdc6046d475499be

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

personnellement qu'ès qualités d'héritière de feue Mme [K] [D] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] Représentés par la SELARL [V], avocat postulant au barreau de CHAMBERY

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200425

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4. M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01264

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen, pris en sa première branche, et le troisième moyen proposés pour M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200059

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[L] a été débouté de ses demandes et condamné aux dépens. 2. Par une ordonnance du 2 août 2018, le greffier taxateur a taxé les frais de première instance devant être payés par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201115

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Faits et procédure 2.

Source officielle
CC

civ1

60794ddb9ba5988459c48b0d

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 35 bis de l'ordonnance du 2

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200076

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Mais sur le premier moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 4. L'avocat fait grief à l'arrêt de le condamner à verser à la société Atrimmo France et à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200540

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, du pourvoi C 19-17.811, et sur le moyen, pris en ses première, deuxième, et sixième à quinzième

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100261

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

[U] (l'avocat) afin d'engager une procédure de saisie immobilière et de la poursuivre jusqu'au dépôt du cahier des charges. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00964

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Sur le premier moyen du pourvoi principal, en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 7 novembre 2017, pris en ses première, deuxième et quatrième branches La deuxième chambre civile de la Cour de cassation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00957

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Sur le premier moyen du pourvoi principal, en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 7 novembre 2017, pris en ses première, deuxième et quatrième branches La deuxième chambre civile de la Cour de cassation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00963

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Sur le premier moyen du pourvoi principal, en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 7 novembre 2017, pris en ses première, deuxième et quatrième branches La deuxième chambre civile de la Cour de cassation

Source officielle
CC

civ1

6137242dcd58014677413396

Cassation

24 février 2004

24 février 2004

A..., avocat, s'est abstenu d'y répondre ; que le 11 avril 2000, M. B..., avocat associé de M.

Source officielle
CC

civ1

613723f2cd580146774103e8

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

et Thouvenin, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01556

Cassation

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche 5. Le grief n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100437

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200194

Cassation

7 mars 2024

7 mars 2024

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 2. M.

Source officielle

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