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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100387
7 juin 2023
Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, et le second moyen, pris en sa première branche 7.
cr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00269
4 février 2025
Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens, et le troisième moyen, pris en sa troisième branche 6.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01584
12 décembre 2023
Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et troisième branches 9.
2ème Chambre
6a192c18cdc6046d475499be
28 mai 2026
personnellement qu'ès qualités d'héritière de feue Mme [K] [D] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] Représentés par la SELARL [V], avocat postulant au barreau de CHAMBERY
civ2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200425
7 mai 2026
Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4. M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01264
8 octobre 2025
Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen, pris en sa première branche, et le troisième moyen proposés pour M.
ECLI:FR:CCASS:2023:C200059
12 janvier 2023
[L] a été débouté de ses demandes et condamné aux dépens. 2. Par une ordonnance du 2 août 2018, le greffier taxateur a taxé les frais de première instance devant être payés par M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C201115
6 novembre 2025
Faits et procédure 2.
60794ddb9ba5988459c48b0d
14 juin 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 35 bis de l'ordonnance du 2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200076
25 janvier 2024
Mais sur le premier moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 4. L'avocat fait grief à l'arrêt de le condamner à verser à la société Atrimmo France et à M.
ECLI:FR:CCASS:2020:C200540
25 juin 2020
Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, du pourvoi C 19-17.811, et sur le moyen, pris en ses première, deuxième, et sixième à quinzième
ECLI:FR:CCASS:2026:C100261
9 avril 2026
[U] (l'avocat) afin d'engager une procédure de saisie immobilière et de la poursuivre jusqu'au dépôt du cahier des charges. 2.
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00964
4 octobre 2023
Sur le premier moyen du pourvoi principal, en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 7 novembre 2017, pris en ses première, deuxième et quatrième branches La deuxième chambre civile de la Cour de cassation
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00957
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00963
6137242dcd58014677413396
24 février 2004
A..., avocat, s'est abstenu d'y répondre ; que le 11 avril 2000, M. B..., avocat associé de M.
613723f2cd580146774103e8
22 mai 2002
et Thouvenin, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01556
4 novembre 2025
Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche 5. Le grief n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.
ECLI:FR:CCASS:2024:C100437
4 septembre 2024
Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche 3.
ECLI:FR:CCASS:2024:C200194
7 mars 2024
Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 2. M.
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