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578 résultats pour « Alain BOUTTEMY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137229ccd580146773ff15d

Cassation

10 janvier 1996

10 janvier 1996

Alain B..., 2 / de Mme Danielle B..., née Z..., demeurant ensemble ..., 3 / de Mme Françoise Y..., née X..., 4 / de M.

Source officielle

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CC

civ3

613722c7cd58014677401540

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Bourrelly, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Martin, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

613722c8cd580146774016d4

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Bourrelly, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Martin, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a644

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Le papier à en-tête d'Alain X...

Source officielle
CC

civ3

6137268bcd580146774266a3

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Alain Z..., demeurant ... de Jardy, 92370 Chaville, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613722d4cd58014677402002

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

civ3

6137234ecd58014677408115

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Alain, Jean-René Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

6137228ecd580146773fe705

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Alain X..., demeurant ..., 2 / la société civile immobilière (SCI) PNL, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1993 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A),

Source officielle
CC

civ3

613722adcd5801467740000d

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Alain Z..., mandataire judiciaire, agissant en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d5cd5801467740ebaa

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Alain R..., demeurant ..., 2 / Mme R..., demeurant ..., 3 / M. Gérard A..., demeurant ..., 4 / Mme A..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

E..., en tirant "dans la bouteille" dans l'instant qui a suivi sa sommation faite à Olivier Z...      

Source officielle
CC

civ3

613723b7cd5801467740d43e

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Alain Y..., 2 / de Mme veuve Henri Y..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 novembre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

61372369cd58014677409690

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

Alain X..., demeurant ..., - M. Y..., - Mme Y..., demeurant ensemble ..., - M.

Source officielle
CC

civ3

61372239cd580146773fb3dc

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

Alain A..., demeurant tous à Saint-Même Les Carrière (Charente), La Barde, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ3

6137234acd58014677407e1b

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

Alain Y..., demeurant : 21000 Aubigny-lès-Sombernon, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613722f6cd58014677403c7a

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

Alain, Roger Y... Z..., demeurant : 40490 Gourbera, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 décembre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

613723c2cd5801467740dce0

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Toitot, Bourrelly, Peyrat, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, M. Betoulle, Mme Nési, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372395cd5801467740bb3b

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Bourrelly, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, M. Toitot, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137234fcd58014677408245

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Bourrelly, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Mme Lardet, conseillers, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c153fcdc6046d472a3db7

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle