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287 résultats pour « Alain THAULT »

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CA
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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

698598c0cdc6046d47281645

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[L] [B] [Adresse 8] [Adresse 11] [Localité 1] Représenté par Me Alain Curti, avocat au barreau de Nice, Représenté par Me Julien Dumas Lairolle, avocat au barreau de Nîmes CONTRE : Mme [H]

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b8357ecdc6046d47df685d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse à l'injonction de payer, Demanderesse à l'opposition, Comparant par Maître Thibault

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

66fe356c91b69e88a370fdaf

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

THUAULT de la S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdd3f4c727053a7b34cd62a

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Alain D... de l'agence L'ETAPE IMMOBILIÈRE, mandaté par la société locataire.

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67881f67c21c0e53e790bcae

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

THIBAULT, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant DEFENDERESSE Mme [E] [I] veuve [P] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 12], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Ludovic SARTIAUX,

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677ecc48b01eea4cf01a323a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

LE PREFET DU NORD Représenté par Me FAUGERAS Thibault, Cabinet Actis Avocat DEFENDEUR : M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

634f959fb5afe5adfff28ada

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

EXPOSE DES FAITS Mme [J] [P] a été embauchée par la SAS SAG Thepault, devenue depuis SAS SPIE Thepault, à compter du 20 octobre 2014, en qualité de chargée d'affaires, au statut de cadre, qualification

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66201395f05edb385fb2c467

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [V] [R] ép [Z] Monsieur [L] [H] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alain DE LANGLE Pôle civil de proximité

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63577c9d21f86b05a77f6edf

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

judiciaire de Juge des libertés et de la détention de SAINT-PIERRE APPELANTE : Madame [A] [H] née le 18 Février 1991 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] Présente et assistée de Me Thibault

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bc2ee405357f749eacd5

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

REGAL LOGISTIQUE SERVICE OI [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Jean Pierre GAUTHIER, Postulant, substitué par Me Thibault GAUTHIER, Plaidant, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
TJ

Référés

68e7a4da033cf481c39a2943

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe,

Source officielle
TJ

Référés

68e7a529033cf481c39a425e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe

Source officielle
TCOM

Jgt en délibéré

69e72c07cdc6046d47fceb1f

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

JUGEMENT DU 12 JANVIER 2026 ENTRE La société BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, dont le siège social est situé au [Adresse 1] RCS DIJON 542 820 352 DEMANDERESSE, ayant pour avocat plaidant Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0e1

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Cidex 317 89144 VARENNES représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me Alain THUAULT, avocat au barreau D'AUXERRE INTIMÉE S.A.

Source officielle
TJ

REFERES

69656715cdc6046d4711d3d8

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Référé N° RG 25/00686 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DRJO - Page - Expéditions à : Service des expertises Copie numérique de la minute à : -Me Gauthier DE LA PANOUSE -Me Alain DE ANGELIS - Me Thibault POMARES

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66201395f05edb385fb2c3ee

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [U] [C] Madame [S] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alain DE LANGLE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

66fee09b172da17169e9a9db

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Y] [T] Madame [L] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alain DE LANGLE Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

63cf8496a6687f7c904cbb39

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

] [Localité 10] Comparant et concluant par Me Mélanie Caulier-Richard, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocat postulant au barreau de Reims, et par Me Alain

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Alain Geschwindermann, - M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300092_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

B qu'il a indûment perçu une somme de 12 461,10 € et qu'il allait être destinataire d'un titre de perception du même montant, en effet un tel courrier, qui ne présente par lui-même aucun effet décisoire

Source officielle

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