de clientèle à la somme de 100.000 Francs ainsi que pour les dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse; la somme de 13.233,00 Francs de commissions sur les commandes GALEC LECLERC

J'attends de votre part des explications et le détail des actions que vous allez mener ".

Pascal Raynaud, demeurant à Vichy (Allier), ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Mazal père et fils à Vichy, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 21 Février 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Portalis DBZS-W-B7I-X5HY REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU 12 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur LE DIRECTEUR DE L’EPSM LILLE METROPOLE - SITE ARMENTIÈRES rue du Général Leclerc

Si la parcelle détachée AX 249 est limitrophe de l'avenue Maréchal Leclerc, en revanche, les pièces sont insuffisantes à démontrer qu'un accès serait existant.

de coopération commerciale sans procéder à une visite domiciliaire mais en se faisant communiquer les seuls documents professionnels utiles à la manifestation de la vérité, l'agent de la DDCCRF de l'Allier

de la région Grand Est a autorisé la société d'exercice libéral par actions simplifiées Pharmacie Saint-Thomas à transférer l'officine de pharmacie dont elle est titulaire du 8, rue de la division Leclerc

Aline Y... épouse X...

Aline G. épouse M. C / CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE PARIS C. R. C. A. M.

Marc BERTRAND, demeurant 5, avenue du Général Leclerc à Boissy-Saint-Léger (94470) ; - n° 112 874, présentée par Mme Marie-Claude SCHRIMPF, demeurant 5, avenue du Général Leclerc à Boissy-Saint-Léger (

Leclerc " à Olonne-sur-Mer (Vendée).

Leclerc " dans la commune des Herbiers (Vendée).

Haillan 33160 SAINT-MEDARD EN JALLES défaillant N° RG 23/00672 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XNKU Monsieur [X] [B] né le 04 Janvier 1962 à KARACHI (PAKISTAN) de nationalité Française 815, avenue du Général Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s V 94-19.254, C 94-22.182 formés par Mme Alice X..., demeurant

2012 L.A N° 2012/ Rôle N° 11/04553 [N] [E] [Y] divorcée [U] C/ [I] [U] Grosse délivrée le : à :la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER SCP LECLERC

L'intéressé a indiqué comme adresse 23 avenue du Général Leclerc à L'Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne). Il avait déclaré à cette occasion être entré en France en janvier 2015.

LECLERCQ, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 09 avril 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants