CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

302 résultats pour « Amélie AMOYEL-VIQUELIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

60325aabccfbd98ff53c7d71

Appel

20 février 2018

20 février 2018

AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Claude GOURVES de la SELARL CABINET GOURVES-D'ABOVILLE & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a9d

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Représenté par Me Noelle DE MONCUIT LOUVIGNE de la SELARL DE MONCUIT-NGUYEN, avocat plaidant au barreau de RENNES Représenté par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

696747f2cdc6046d473b17cd

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Philippe GLASER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b561676c5d9057df80299

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Amoyel Vicquelin, avocats postulants, à recouvrer les dépens conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e66fde28ee42071142c

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

assistée de Morgane LIZEE, Greffière placée , Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Maître [S] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Amélie

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fca59e89ac119309ab9ea57

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

[R] [U] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amoyel Vicquelin

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a784dc8121050008662f00

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Julien CHAINAY de la SELARL EFFICIA, Plaidant, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

5ème Chambre

667a5d93ae416577477d99ec

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Amoyel Vicquelin avocats postulants à les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979bbb5cdc6046d47f31937

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[Y] - [15] S.A. [17] S.A. [18] S.A.S. [20] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bourges Me Amoyel-Vicquelin RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fde3de935a9151c8eeba8e0

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Représenté par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Thierry CABOT, Plaidant, avocat au barreau de RENNES FAITS ET PRÉTENTIONS

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda714a6cecdabac8500c72

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

avocat au barreau de RENNES Maître [J] [H] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Thierry CABOT de la SELARL EFFICIA, Plaidant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Amélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb7

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

née le 31 Mai 1980 à COMBOURG (35270) ... 35300 FOUGERES Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, avocat postulant au barreau de RENNES Représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cc2

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

née le 03 Mai 1961 à LAVAL (53000) ... 53000 LAVAL Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, avocat postulant au barreau de RENNES et par Me Noelle DE MONCUIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff13

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

née le 14 Juillet 1975 à LANDERNEAU ... 29400 LAMPAUL GUIMILIAU Ayant pour avocats postulants la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN- et pour avocat plaidant Me Anne Marie L'HERROU-CORRE

Source officielle
CA

1ère Chambre

603385967d29c338fd4e4a74

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Postulant, avocate au barreau de RENNES et par Me Thierry CABOT, plaidant, avocat au barreau de RENNES SCP [C] [K] & [H] [G] prise en la

Source officielle
CA

1ère Chambre

6035425b8dd1026bfb82557b

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES et Me Thierry CABOT, plaidant, avocat au barreau de RENNES DEMANDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62721971228a02057de6764f

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[I] [Y] C/ Mme [H] [X] SAS STREGO Copie exécutoire délivrée le : à : Me DENIS Me MONCOCQ Me AMOYEL-VICQUELIN

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64581a7b805de12b7ac

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me PARENT Me BUTTIER Me VERRANDO Me AMOYEL-VICQUELIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f85c

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

née le 30 Mai 1971 à SAIGON (VIETNAM) ... 56610 ARRADON Ayant pour avocat postulant Me AMOYEL-VICQUELIN, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN- et pour avocat

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fe357f91b69e88a370fedf

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Localité 18] prise en la personne de son maire en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 18] Représentée par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN

Source officielle

Page 4 sur 16

← PrécédentSuivant →