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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200804
15 mai 2014
15 mai 2014
Il y est précisé « et contenant affectation hypothécaire par la SCI AMAURY du bien immobilier ciaprès décrit ». Ainsi il n'y est fait référence qu'à l'acte de prêt.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007833908
28 décembre 1992
28 décembre 1992
Le Prado, avocat de la COMMUNE D'AMANCY, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00516
24 mai 2011
24 mai 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Amaury sport organisation (société ASO), ayant pour activité l'organisation de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210549
16 juillet 2020
16 juillet 2020
N..., de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société Amalines assurances, et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100276
20 mars 2013
20 mars 2013
branche : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, suivant annexe à un bail d'habitation du 15 février 2008, l'association Alliade, actuellement dénommée Amallia
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MN5E S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.C
6787525bfc8e837eda8a6284
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[V] [H] 3 750 parts ; - l'EURL Amalthee, dont M. [Z] était le gérant, 2 500 parts. Cet immeuble a été donné en totalité à bail commercial à la société Amalthee dont le gérant est M. [Z].
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007866
28 décembre 2007
28 décembre 2007
Article 2 : Mme A versera à la commune de Monfort l'Amaury la somme de 2 000 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85aeb
20 novembre 2001
20 novembre 2001
La transaction signée entre le Fonds de Garantie et les parents de Amaury JENATTON est donc inopposable à M. et Mme X....
Source officielle17e chambre
60004d1d66bfd56249ea5f6e
13 janvier 2021
13 janvier 2021
Depuis quelques années, le chiffre d'affaires du Groupe Amaury ne croît plus.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102646_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
B D, adjoint technique, exerce les fonctions d'agent polyvalent pour le compte de la commune de Montfort l'Amaury. Il perçoit le supplément familial de traitement pour un seul enfant.
Source officielle2ème Chambre civile
64a7afb63bcaf505db696495
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La SAS Pizza Amalfi est déboutée de sa demande principale en paiement et de ses demandes subsidiaires d'expertise et d'indemnité provisionnelle.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65af67deb6c6260008b5306a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[X] [P] et la société AMALINE ASSURANCES à verser à la société [V] la somme de 15 675 euros à titre de dommages et intérêts, - Déclaré que la société AMALINE ASSURANCES devra garantir M.
Source officielle1re Chambre B
61636ee177a1403986670c16
24 février 2011
24 février 2011
Les époux [Y] n'avaient à cette date plus aucun droit dans la SCI Amalthée, détenue en entier par leurs trois filles.
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008024255
14 novembre 2001
14 novembre 2001
L'Amaury (78490) ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300025
7 janvier 2016
7 janvier 2016
l'expropriation du département de la Haute Savoie du 6 mai 2014, portant transfert de propriété, au profit du département de la Haute Savoie, de parcelles cadastrées B 3116, 3118, 3120, 3123 et 3126 à Amancy
Source officielle7éme chambre
DTA_2206695_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Sur les mémoires produits par la commune de Montfort-l’Amaury : 6.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a6607bbbd03a05db965330
5 juillet 2023
5 juillet 2023
AMAURY SPORT ORGANISATION (ASO) Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 383 160 348 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2302227_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
représentées par Me Duhil de Bénazé, demandent au tribunal 1°) d'annuler l'arrêté du 5 décembre 2022 par lequel le maire de la commune de Narbonne a accordé un permis de construire à la société Amalthée
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007807291
1 février 1993
1 février 1993
Y..., de la société à responsabilité limitée Amalthée, de la société civile immobilière de la place de la gare du Vert-Galant et du préfet des Alpes-Maritimes, l'arrêté du 21 décembre 1987 du maire de
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2509622_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 août 2025, l'association Club d'Aïki-Taï-Dô de Montfort l'Amaury, représentée par M.
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STEPHANE AMALVY
12/06/2026
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AMALVY, Vincent
17/05/2026
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Amalvy, Sylvestre
09/05/2026
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PIERRE AMALVY, NOTAIRE ASSOCIE
12/02/2026
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STEPHANE AMALVY
02/06/2025
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