. # Anselmo Briganti pret Eiropas Kopienu Komisiju. # Ierēdņi - Vispārējais konkurss - Prasība atcelt tiesību aktu. # Lieta T-195/02.

SCI RAMANIA Représentée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Frédéric ANSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE Nous, Catherine

Martine ANSELME, greffière, indiquait aux enquêteurs que l'audience du 10 mars s'était terminée après 19 heures, qu'elle s'était ensuite rendue à son bureau au deuxième étage avec le président, Monsieur

: Me Sylvie SEVIN de la SELARL YSYS AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION AUTEUR DE LA SAISINE Monsieur [C] [M] [D] [M] [D] [J] Représentant : Me Didier ANTELME

Numéro de rôle : 2024 016360 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 28/01/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 28/01/2025 Juges : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Monsieur Patrick ANSELMO

ET A OLMO-ANSELMI RESPECTIVEMENT 40 ET 5 PARTS DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, DENOMMEE SOCIETE HOTELIERE DE LA GRANDE CORNICHE (SHGC) EN PROMETTANT DE CEDER A DAME Y..., A DES DATES ECHELONNEES

RG 24/00055 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JUEP Minute N° : 25/34 CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 09 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [Y] [E] né le à MONTREUIL (93100) 810 avenue Anselme

Y... ... par la SCP D AURIAC-GUIZARD, avoué assisté de Me Jannie LEVY ANSELLEM, avocat, C721 INTIME : S.C.P.

Stéphane demeurant ...95350 SAINT BRICE SOUS FORET représenté par la SCP D AURIAC-GUIZARD, avoué assisté de Me Jannie LEVY ANSELLEM, avocat, C721 INTIME : S. C. P.

en litige risque d'entraîner des conséquences graves et immédiates sur leur situation ; en effet, les garanties consenties portent sur des biens immobiliers détenus par la société civile immobilière Anselme

(ABF) / Beleggingspool Achmea Aandelen Nederland (NLP) est rejetée.

CONSENTIE PAR LE PREMIER AU SECOND, ET EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BASSE-TERRE, 12 AOUT 1974) D'AVOIR FAIT DROIT A LA DEMANDE DES EPOUX ANSELME

X... a acheté à la Galerie Maurice Garnier un tableau attribué à Marie Laurencin, suivant un certificat d'authenticité dressé par Paul Y..., pour le prix de 17 500 dollars US ; qu'il a cédé à Ansley Z.

9 septembre 2025, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision du 1er septembre 2025 du recteur de l'académie de la Guadeloupe l'affectant, à titre provisoire, à l'établissement scolaire Jean Anselme

le litige l'opposant : 1°/ à Mme [R] [Z], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la société Foncia transaction France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Anselme

Requête n° : N° RG 24/01948 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZREH PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [G] [X] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Lucie ANCELET

octobre 2020, 24 octobre 2022, 30 novembre 2023 et 17 février 2025, la société Achmea Beleggingsfondsen Beheer Bv pour le compte du fonds Achmea Unit Linked Beleggingsfondsen/Beleggingspool Achmea Aandelen

N° 14/04700 AFFAIRE : [R] [N] C/ SCP ANCELET DOUCHIN ELIE [T] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N°

BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE OCEAN INDIEN [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME

HIBERT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [X] [G] c/o PHONE [Localité 4] 122 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA