Bouvier à Monoblet (30170), l'ASSOCIATION L'ARBRE DE VIE, dont le siège est Mas de Félix à Rousson (30340), l'ASSOCIATION TERRE D'ACCUEIL, DE RELIAISON ET D'APPRENTISSAGE (TARA), dont le siège est 2, route

Sur la demande de la SELARL Arkane Foncier, le maire de la commune de Longvilliers a, par deux arrêtés du 20 février 2020, retiré les deux déclarations préalables du 19 novembre 2019.

La notification de l'ordonnance rectificative rouvre le délai d'appel contre le jugement ou l'ordonnance ainsi corrigés.

M. et Mme [G] ont ensuite conclu avec la Sarl Maisons Ariane un contrat de construction de maison individuelle en date du 14 novembre 2017.

ETABLISSEMENTS [G] [O] C/ S.A.S.U KUBOTA EUROPE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Blandine ARRIAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S.

Coraud, domiciliée 20 rue du Bouleau, 69126 Brindas, 26 / à Mme Catherine Corneille, domiciliée 53 chemin de Crépieux, 69300 Caluire-et-Cuire, 27 / à Mme Bénédicte Dehaibe, domiciliée 131 bis route

ARCHITECTES EU ROPEENS 189 Boulevard Malesherbes 75017 Paris 75017 PARIS représentées par Me Chantal MALARDE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Ariane

territoire en 4G et en 5G ; la présomption d’urgence ne saurait être renversée par les allégations de la commune ; les cartes de couverture commerciales de l’opérateur, de l’ARCEP ou celles du site Ariase

A et Mme B C, représentés par la SAS Arcane Juris, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des prélèvements sociaux auxquels ils ont été assujettis au titre de l'année 2018 à hauteur de

GREENFIELD, dont le siège est ZI de la Grande Borne à Château-Thierry (02400), représentée par son président-directeur général en exercice, la SOCIETE INTERNATIONAL PAPER FRANCE, dont le siège est au 4 parc Ariane

par : Maître Amélie MARCHAND-MILLIER de la SELARL DAMECOURT FOUCHER MARCHAND, avocats au barreau de COUTANCES substitué par Me JUGELE, avocat au barreau de COUTANCES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Ariane

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : 22 / de Mme Lucienne Label, veuve Roux, demeurant 15, Promenade du Parc Belay, 64600 Anglet,

2] Partie demanderesse : assistée de Maître CORDIER Maxime de la SCP SCHMILL & LOMBREZ - Avocat (RPJ073162) et comparant par la SEP ORTOLLAND - Maître Elise Ortolland Avocat (R231) ET : Société arienne

André A..., demeurant et domicilié ..., Le Cannet (Alpes-Maritimes), 6°) l'Entreprise Grosfilex SARL Arban, dont le siège est à Arbent, BP 2 Oyonnax (Ain), 7°) la société Entreprise Girard SNAF, dont

CLICHY TROUILLET FOUQUET 50 route de la Reine 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Maître Rémi PRADES de la SELARL PH AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P136 DEFENDERESSES Société

N° RG 23/11436 N° Portalis 352J-W-B7H-C2KZI N° MINUTE : Assignation du : 12 Juillet 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 14 Janvier 2025 DEMANDERESSES Madame [B] [D] 3133, Route

contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR La société LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, société immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 325 356 079, dont le siège social est sis 50 route

gérant et associé Mathias Y..., fait l'acquisition, selon acte authentique en date du 4 avril 2014, d'une maison d'habitation, élevée de deux étages sur rez-de-chaussée, située à Arlanc (Puy-de-Dôme) 12, route