une arme dangereuse pour la sécurité publique et entrant dans la sixième catégorie des armes dites armes blanches ; qu'il doit donc être déclaré coupable de port d'arme de la 6ème catégorie sans motif

, ils se sont rendus coupables du délit de complicité qui leur est reproché quant aux coups avec préméditation ; qu'en ce qui concerne Christophe D... et Philippe X... la complicité de coups avec arme

de la voiture de Z... avec une arme à côté de lui, il y a lieu de considérer que celui-ci était en action de chasse, et qu'il utilisait sa voiture comme moyen de chasse ; que cette infraction constitue

Cinq policiers de leur unité sont arrivés en renfort. Le brigadier-chef M.

dans la boîte à gants, et était allé se poster sur le passage de sa compagne, puis, ayant attendu son arrivée et l'ayant vue monter dans le fourgon, il avait suivi ce véhicule jusqu'à provoquer son arrêt

X... peuvent apparaître compatibles avec l'usage d'une arme blanche ; que M. C...         

. ; que les véhicules étaient disposés de façon à laisser libre le passage pour les véhicules légers de tourisme mais à empêcher le passage des poids lourds ; que les gendarmes, arrivés rapidement sur

de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier, en date du 16 mars 2023, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment, des chefs d'infractions aux législations sur les stupéfiants et les armes

A... paraît avoir été déterminé par la conscience qu'il a eue de l'arrivée de tiers ; que cette analyse est confortée par la déposition de M.

, l'accès par le devant de la maison était devenu impossible et que seules des personnes familières des lieux avaient pu trouver un accès par l'arrière " après être passées par le passage Cicéron et la

par la suite et a tenté à son tour d'interroger son fils avant que d'être tiré en arrière ; que, s'il n'est pas en mesure de décrire avec précision la nature du choc qu'il a reçu au niveau de la nuque

en sécurité ; objectif n° 13 "maîtriser la marche arrière" : - être capable de diriger le bateau : - être capable de réguler sa vitesse et de s'arrêter ; - être capable de reculer en ligne droite

Le lendemain 26 novembre, alors qu'il était dans la rue, il a vu arriver à sa rencontre un véhicule automobile dont est sorti un homme qui l'a menacé avec une arme.

secondaire d'énergie et le transformateur TR 1 ; que, suivant ce deuxième schéma, les responsables d'Elf Atochem maintenaient en service deux cellules " arrivée chaufferie sud " et " départ TR 1 " ;

chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 30 mars 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs et infraction à la législation sur les armes

concerne les deux premiers, l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2ème section, en date du 26 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de vol avec arme

Michel-Ange X..., qui avait quitté les lieux à l'arrivée des policiers ; que l'enquête allait établir que Mme B... avait été la maîtresse de M.

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 24 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols avec arme et tentatives

; que les garnitures et les ressorts d'appel avaient été remplacés et les tambours rectifiés ; que Jean X... soutient qu'il n'a pas procédé à la réfection des freins arrière, mais qu'il assurait l'entretien

40 mm à l'avant, de 46 mm à l'arrière, le chiffre 1 devant avoir une largeur à l'avant de 20 mm et à l'arrière de 22 mm, et le W une largeur à l'avant de 48 mm et à l'arrière de 55 mm ; "que les espaces